Saisir et traiter des données dans le module T3 de ProFile

Il faut porter une attention particulière à certains feuillets T3 importants au moment de remplir la déclaration de revenus des fiducies.

Formulaire Détails du bénéficiaire

Utilisez ce formulaire pour saisir les renseignements sur les bénéficiaires de la fiducie . Les montants figurant sur le formulaire Bénéficiaire sont recopiés dans les feuillets T3, NR4 et RL16 correspondants. ProFile utilise également ce formulaire pour remplir l’annexe 9 de la déclaration de revenus des fiducies.

Feuille de travail Attribution

Utilisez la feuille de travail Attribution pour indiquer comment la fiducie répartit le revenu aux bénéficiaires. Si la fiducie déclare des dépenses à la ligne 41 de la déclaration, appliquez ces dépenses à des types de revenus précis avant de répartir le revenu aux bénéficiaires. La fiducie obtient une déduction sur la déclaration T3 pour le revenu qui est réparti aux bénéficiaires.

Une partie du revenu peut être imposée comme revenu de la fiducie. Précisez, pour chaque type de revenu le montant qui sera retenu par la fiducie. ProFile affiche le revenu qui reste comme étant le montant à être attribué aux bénéficiaires.

Le préparateur peut avoir à saisir certains montants des feuillets T3, comme une allocation de retraite, une prestation de décès ou un revenu étranger tiré d’une entreprise sur le formulaire Attribution. Pour ce faire, suivez ces étapes :

1.  Entrez les renseignements généraux , le genre de fiducie et les autres informations se rapportant à la fiducie sur le formulaire Info .
2. Déclarez les revenus et les déductions de la fiducie. sur les divers formulaires et annexes ainsi que sur la déclaration T3 sur laquelle apparaissent certains champs de saisie sans annexe de soutien. Il y a de nombreux formulaires sur lesquels vous pouvez saisir vos données, notamment les états des résultats d’entreprise ou de location, les dispositions de l’annexe 1 et les revenus des T3 et des T5 reçus par la fiducie.
3. Si la fiducie attribue des revenus à ses bénéficiaires, vous devrez alors utiliser les formulaires de la section Bénéficiaires de l’Explorateur de formulaires.
4. Tout revenu qui n’est pas attribué aux bénéficiaires est imposé sur l’annexe 11, dont les données sont transférées à la page 4 de la déclaration T3 .
5. Le formulaire Attribution est la feuille de travail utilisée pour remplir les montants des feuillets pour les bénéficiaires.
   • Utilisez cette feuille de travail pour ce qui suit :
     • pour indiquer de quelle façon vous désirez attribuer le revenu aux bénéficiaires . Par défaut, chacun des bénéficiaires obtient une part égale du revenu. Par contre, si cela n'est pas le cas, choisissez Autre et entrez le pourcentage applicable à chacun des bénéficiaires sur la feuille de travail Bénéficiaire . Si vous sélectionnez Autre , le champ relatif au pourcentage sur chaque feuillet de la feuille de travail Bénéficiaire devient un champ de saisie. Autrement, le montant est calculé en fonction d’une attribution égale à tous les bénéficiaires.
     • si la fiducie a déclaré des dépenses à la ligne 41 de la déclaration, ces dépenses doivent être appliquées à des types de revenus précis avant que le revenu puisse être attribué à chacun des bénéficiaires. Vous devez appliquer ces dépenses manuellement (un message de vérification s’affiche si vous n’avez pas saisi ces dépenses).
     • pour conserver une partie du revenu à imposer dans la fiducie . Vous pouvez indiquer le type de revenu et le montant que vous voulez conserver dans la fiducie.
     • pour indiquer les montants de certaines cases des feuillets T3 qui ne sont pas automatiquement remplies par ProFile T3 . Par exemple, les détails relatifs au revenu étranger et à l’impôt étranger payé. De plus, si la fiducie attribue des allocations de retraite ou des prestations de décès, ces montants doivent également être indiqués dans ce formulaire.

6. Sur la feuille de travail Détails du bénéficiaire, saisissez les renseignements comme le nom, l’adresse et le statut de résidence du bénéficiaire. Les montants du feuillet qui figurent au bas de ce formulaire sont calculés à partir des montants saisis dans la feuille de travail Attribution, multipliés par le pourcentage applicable à ce bénéficiaire (le % est indiqué sur la feuille de travail Bénéficiaire).

Lorsque vous utilisez des formulaires comme Détails du bénéficiaire, qui vous permettent de créer un nombre illimité de feuillets, vous disposez de plusieurs moyens de naviguer dans l’interface. Avec la souris, utilisez la barre de défilement horizontale au-dessus du tableau des feuillets. Avec le clavier, le raccourci < Ctrl+Enter > déplace votre curseur au début du feuillet suivant et le raccourci < Shift+Ctrl+Enter >, au début du feuillet précédent. Les raccourcis < Ctrl+FlècheDroite > et < Ctrl+FlècheGauche > déplacent respectivement votre curseur sur la colonne suivante ou la colonne précédente (et accèdent au feuillet suivant ou précédent, le cas échéant).

7. Les renseignements qui figurent sur la feuille de travail Détails du bénéficiaire sont transférés aux feuillets T3 et NR4. Les données figurant sur ces feuillets sont à titre de vérification seulement et ne peuvent pas être modifiées.
8. Les données des feuillets T3 et NR4 sont transférées aux sommaires T3 et NR4.
9. L’annexe 9 dresse le sommaire des montants répartis ou attribués aux bénéficiaires. ProFile remplit ce formulaire en utilisant les montants de la feuille de travail Détails du bénéficiaire. La fiducie peut déduire le total des revenus attribués aux bénéficiaires à la ligne 928 de cette annexe.
10. Révisez la déclaration T3 manuellement et saisissez les données dans les champs de saisie qui n’ont pas été automatiquement calculés par ProFile T3 (particulièrement les questions sur les deux premières pages).