À compter du module T3 2021, vous pouvez transmettre les déclarations T3 à l’aide d’un numéro et d’un mot de passe de la TED. Le système de production XML pour la transmission des feuillets a également été modifié. Avant 2017, toutes les déclarations T3 devaient être produites sur papier. À compter de 2017, vous pourriez transmettre les déclarations T3 par l’intermédiaire du système de production XML, bien que les restrictions liées à la TED de l’ARC limitaient le nombre de déclarations pouvant être acceptées.
- Ressources de l’ARC
- À propos des déclarations sur papier
- Produire des feuillets T3 en format XML (avant 2021)
- Utiliser la feuille de travail T3TED
- Soumettre une déclaration T3 en format XML dans ProFile (2017 à 2020)
Ressources de l’ARC
Le Où faut-il envoyer la déclaration T3 guide des fiducies où vous pouvez soumettre une déclaration T3.
Le Guide des fiducies T3 de l’ARC fournit des renseignements sur la façon de remplir la déclaration de renseignements et de revenus des fiducies, le feuillet T3, l’état des revenus de fiducie (Répartitions et attributions) et le Sommaire T3 (Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie.
À propos des déclarations sur papier
ProFile transfère les données des annexes, des feuillets et des formulaires T3 à la déclaration de revenus des fiducies T3. La dernière page de la déclaration requiert la signature d’un fiduciaire, d’un exécuteur testamentaire ou d’un administrateur de la fiducie.
Parmi les autres formulaires que vous pourriez devoir soumettre s’ils sont utilisés, notons :
- T3A : Demande de report rétrospectif d’une perte par une fiducie
- T1013 : Demander ou annuler l’autorisation d’un représentant
- T1135 : Bilan de vérification du revenu étranger
- T1141 : Déclaration de renseignements sur les transferts ou prêts à une fiducie non résidente
- T2223 : Choix, par une fiducie, en vertu du paragraphe 159(6.1) de la Loi de l’impôt sur le revenu, de différer le paiement de l’impôt sur le revenu
- TX19 : Demande d’un certificat de décharge
- Choix : Choix d’imposer le revenu de la fiducie
Produire des feuillets T3 en format XML (avant 2021)
La plupart des déclarations de fiducies T3 pour cette période doivent encore être soumises à l’ARC sur papier. Toutefois, le Sommaire des feuillets peut être soumis en format XML avec les feuillets connexes.
| Note :Assurez-vous toujours d’imprimer ou de garder une copie PDF de la confirmation de l’ARC lors d’une transmission par la TED. ProFile ne conserve aucun relevé ou rapport des feuillets transmis. |
1. Préparez le feuillet T3 dans ProFile.
2. Ouvrez le formulaire Détails du bénéficiaire et sélectionnez le Type de feuillet que vous transmettez.
3. Sélectionnez l’option Transmettre à partir du menu déroulant TED de la barre d’outils supérieure.
4. Sélectionnez l’option appropriée dans le menu déroulant Type de données et cliquez sur le bouton Commencer.
Dans les modules ultérieurs, l’interface s’affiche comme suit :
ProFile crée le fichier XML et lance automatiquement la fenêtre de transmission à l’ARC.
5. Lisez l’avis de non-responsabilité de l’ARC, ouvrez une session et soumettez le fichier XML.
6. Sélectionnez le bouton imprimer icône dans la fenêtre du navigateur pour imprimer le numéro de confirmation.
7. Cliquez sur le bouton Fermer.
Utiliser la feuille de travail T3TED
La feuille de travail T3TED sert à faire le suivi des exclusions provenant de la déclaration T3.
T3TED calcule automatiquement l’admissibilité et remplit les formulaires (à l’aide de Oui ou Non valeurs) en fonction des renseignements de la déclaration.
Elle affiche tous les critères non remplis pour la production en format XML de la déclaration T3.
Si des cases ont Oui qu’ils contiennent, ce qui empêche le «Soumettre la déclaration par Internet? dans la section Déclaration.
Les préparateurs devraient passer en revue la T3TED avant de produire le fichier XML. Si Oui est sélectionné pour une question, vous devez soumettre votre déclaration sur papier.
Soumettre une déclaration T3 en format XML dans ProFile (2017 à 2020)
Les préparateurs qui utilisent la version 2017.2.5 ou une version plus récente de ProFile peuvent transmettre les déclarations T3 admissibles au moyen du service de transfert de fichiers par Internet de l’ARC.
Comment produire une déclaration T3 en format XML?
La transmission par voie électronique d’un fichier XML à l’ARC est différente du processus de la TED.
Un fichier XML est produit à partir des renseignements fournis dans la déclaration T3. Ce fichier XML est transmis à l’ARC par l’entremise de ProFile.
À la réception du fichier XML, l’ARC envoie un numéro de confirmation.
Le préparateur doit inscrire le numéro de confirmation de l’ARC dans la déclaration T3.
Pour quelles années d’imposition peut-on produire une déclaration T3 en format XML?
Les déclarations T3 peuvent être produites en format XML pour les années d’imposition 2017 à 2020. Les déclarations produites dans le module 2021 et les modules ultérieurs doivent être transmises par voie électronique à l’aide d’un numéro et d’un mot de passe de la TED. Les feuillets T3 pour 2021 et les années ultérieures peuvent encore être transmis en format XML. La date de fin d’année d’une déclaration T3 produite en format XML ne peut pas être antérieure au 1er janvier 2017.
Préparer une déclaration à transmettre par Internet en format XML
- Ouvrez ProFile. Assurez-vous d’utiliser la version 2017.2.5 ou une version plus récente.
- Préparez la déclaration T3 (seuls les modules de 2020 et les versions antérieures sont admissibles à la transmission en format XML).
- Corrigez tout message d’erreur qui s’affiche sous l’onglet Support magnétique du Vérificateur actif.
Si les renseignements de la déclaration sont complets, valides et admissibles au service de transfert de fichiers par Internet, la case de la question Voulez-vous soumettre cette déclaration par Internet? dans la section Déclaration est automatiquement cochée.
Note : Si la déclaration n’est pas valide, la question n’est pas cochée et le fichier XML ne peut pas être transmis. Vérifiez s’il y a des exclusions sur le formulaire T3TED et des erreurs dans l’onglet Support magnétique du Vérificateur.
Produire la déclaration
- Ouvrez la déclaration T3 remplie.
- Sélectionnez la Transmettre la déclaration T3 à partir de la page TED menu déroulant dans la barre d’outils supérieure; la case Transmettre Déclaration T3 s’affiche.
- Sélectionnez un type de déclaration (p. ex .Déclaration T3) :
4. Cliquez sur le bouton OK. Le fichier XML est généré.
Si la procédure réussit, vous verrez un message indiquant que le fichier XML a été créé.
5. Cliquez sur OK.
ProFile ouvre automatiquement la fenêtre de transmission de l’ARC.
6. Saisissez votre numéro de compte de préparateur et votre code d’accès Web lorsque vous y êtes invité.
7. Cliquez sur le bouton Suivant. La fenêtre Transfert de fichier par Internet – joignez votre déclaration s’affiche.
Note : Le chemin d’accès au fichier XML est déjà indiqué dans le champ du dossier. Pour rechercher un autre fichier XML, cliquez sur Parcourir.
8. Cliquez sur le bouton Soumettre. Le fichier XML est transmis à l’ARC.
L’ARC envoie un numéro de confirmation lorsque le fichier est transmis.
Saisissez manuellement le numéro de confirmation dans le champ Numéro de confirmation de la section Déclaration de la T3.
9. Enregistrez la déclaration.