Créer une déclaration T3 dans ProFile

Le formulaire Info de la déclaration T3 contient des sections destinées aux renseignements généraux, au genre de fiducie et à d’autres détails essentiels au sujet de la fiducie.

Saisissez les revenus et les déductions de la fiducie sur les divers formulaires et annexes ainsi que sur la déclaration T3 sur laquelle figurent certains champs de saisie sans annexe.

De nombreux formulaires vous permettent de saisir les données, notamment les états des résultats d’entreprise ou de location, les dispositions de l’annexe 1, le feuillet T3 et le feuillet T5 pour les revenus reçus par la fiducie.

Si la fiducie attribue un revenu à ses bénéficiaires, vous devez alors utiliser les formulaires de la section Bénéficiaires de l’Explorateur de formulaires.

Tout revenu qui n’est pas attribué aux bénéficiaires est imposé à l’annexe 11, dont les données sont transférées à la page 4 de la déclaration T3.

La feuille de travail Attribution est utilisée pour remplir les montants des feuillets pour les bénéficiaires.

Utilisez cette feuille de travail pour ce qui suit :

• Indiquer de quelle façon vous voulez attribuer le revenu aux bénéficiaires; par défaut, chacun reçoit une part égale du revenu. Si ce n’est pas le cas, choisissez Autre et saisissez le pourcentage du revenu attribué à chacun des bénéficiaires sur la feuille de travail Bénéficiaire. Si vous sélectionnez Autre, le champ relatif au pourcentage sur chaque feuillet de la feuille de travail Bénéficiaire devient un champ de saisie. Autrement, le montant est calculé en fonction d’une attribution égale à tous les bénéficiaires.
• Si la fiducie a déclaré des dépenses à la ligne 41 de la déclaration, ces dépenses doivent être appliquées à des types de revenus précis avant que le revenu puisse être attribué à un bénéficiaire. Ces dépenses doivent être attribuées manuellement. Un message de vérification s’affichera si ces dépenses n’ont pas été saisies.
• Conserver une partie du revenu imposable dans la fiducie. Vous pouvez indiquer le type de revenu et le montant que vous voulez conserver dans la fiducie.
• Indiquer les montants de certaines cases des feuillets T3 qui ne sont pas remplies automatiquement par ProFile T3. Par exemple, des détails se rapportant au revenu étranger et à l’impôt étranger payé. De plus, si la fiducie attribue des prestations de retraite ou des prestations de décès, ces montants doivent également être indiqués sur ce formulaire.

Dans la feuille de travail Bénéficiaire, saisissez les renseignements comme le nom, l’adresse et le statut de résidence du bénéficiaire.

Les montants du feuillet de ce formulaire sont calculés à partir des montants saisis dans la feuille de travail Attribution, multipliés par le pourcentage applicable à ce bénéficiaire (le pourcentage est indiqué sur la feuille de travail Bénéficiaire).

Les informations qui figurent sur la feuille de travail Bénéficiaire sont transférées aux feuillets T3 et NR4. Les données figurant sur ces feuillets sont à titre de vérification seulement; elles ne peuvent pas être modifiées.

Les données des feuillets T3 et NR4 sont reportées sur les sommaires T3 et NR4.

L’annexe 9 dresse le sommaire des montants répartis ou attribués aux bénéficiaires. ProFile remplit ce formulaire en utilisant les montants de la feuille de travail Bénéficiaire. La fiducie peut déduire le total des revenus attribués aux bénéficiaires à la ligne 928 de cette annexe.

Révisez la déclaration T3 et saisissez manuellement les données dans les champs de saisie qui n’ont pas été automatiquement calculés par ProFile T3 (particulièrement les questions sur les deux premières pages).

Le vérificateur actif de ProFile affiche des messages relatifs au fichier de données, notamment des messages de vérification, des avis, des erreurs de traitement, des champs ayant fait l’objet d’une substitution, des champs auxquels des mémos sont joints, des champs comprenant des marques de révision et des messages concernant la TED.

Les messages d’erreur ou les erreurs pouvant nuire au traitement d’une déclaration s’affichent en rouge.

Accéder au vérificateur actif

Vous pouvez accéder au vérificateur actif de deux manières :

• Sélectionnez le vérificateur actif dans le menu de la barre d’outils supérieure.
• Cliquez avec le bouton droit sur n’importe quel formulaire et sélectionnez Afficher le vérificateur dans le menu.

Sélectionner les options du vérificateur actif

Note : Les options configurées pour le vérificateur actif s’appliquent dans tous les modules.

1. Ouvrez ProFile.
2. Dans la barre d’outils supérieure, ouvrez le menu déroulant Options, puis sélectionnez Environnement.
3. Sélectionnez Vérification. La fenêtre des options de vérification s’affiche.

Chaque section de la fenêtre des options de vérification présente des sélections par défaut.

Note : Les modules peuvent afficher différents onglets dans le vérificateur actif selon la nature du module, et non selon les paramètres.

Paramètres de la section Préférences

La section Préférences de l’onglet Vérification comprend des paramètres qui ont une incidence sur l’affichage d’avertissements.

Note : ProFile recommande de sélectionner l’option Montrer les onglets de vérification afin d’obtenir des commentaires précis ainsi que des indications au sujet des erreurs sur les formulaires.

Paramètres de la section Onglet Sommaire comprend

La section Onglet Sommaire comprend de l’onglet Vérification comprend des options qui s’affichent dans la barre d’outils du vérificateur. Chacune des options sélectionnées affiche les erreurs qui y sont associées dans l’onglet correspondant du vérificateur actif.

Paramètres de la section Empêcher la production

La section Empêcher la production de l’onglet Vérification comprend des options qui empêchent la transmission du formulaire. Les erreurs créées par une violation de ces options doivent être corrigées avant que l’utilisateur puisse transmettre le formulaire.

Paramètres de la section Enlever les messages de révision

La section Enlever les messages de révision de l’onglet Vérification comprend des options qui déterminent les personnes qui peuvent supprimer les erreurs d’un formulaire à partir du vérificateur actif.

Note : ProFile vous recommande de sélectionner au moins une de ces options. Dans le cas contraire, les messages d’erreurs qui s’affichent dans le vérificateur actif ne peuvent pas être supprimés et le formulaire ne peut pas être transmis.

Effacer les messages du vérificateur actif

Les messages d’erreurs s’affichent en rouge dans les onglets du vérificateur actif.

1. Dans l’onglet, double-cliquez sur un avertissement. L’erreur est encerclée en rouge dans le formulaire.

2. Vous devez corriger l’erreur; les détails se trouvent dans l’onglet.

Dans certains cas, l’erreur repérée par ProFile peut s’avérer acceptable par le préparateur ou par le client. Par exemple, le montant d’un REER est acceptable, mais ProFile suggère qu’il ne respecte pas la fourchette prévue par l’ARC et indique donc qu’il s’agit d’une erreur.

Dans une telle situation, la personne désignée dans la section Enlever les messages de révision de l’onglet Vérification peut confirmer ou approuver l’erreur.

ProFile permet aux préparateurs de joindre des rubans à un champ. Les fonctions Joindre un ruban agissent comme une calculatrice qui effectue et enregistre des calculs.

La gestion des options relatives aux rubans s’effectue à partir de l’onglet Options > Environnement… > Modifier de ProFile.

1. Ouvrez un fichier dans ProFile.
2. Sélectionnez le champ auquel vous voulez joindre un ruban.
3. Cliquez avec le bouton droit et sélectionnez Joindre un ruban dans le menu. La fenêtre Ruban s’affiche.

4. Saisissez une description dans le champ gauche du tableau. Saisissez une valeur dans le champ droit du tableau.

5. Appuyez sur la touche de tabulation pour passer d’un champ à l’autre et pour créer une nouvelle ligne.
6. Appuyez sur la touche . Le total est calculé, puis inséré dans le champ sélectionné du formulaire.

La couleur d’arrière-plan du champ passe au vert lorsqu’un ruban y est joint.

Note : Seule la somme d’un ruban (et non les détails du calcul) est imprimée ou transmise avec les données de la déclaration de revenus. Les détails et descriptions servent uniquement à titre de renseignement.

Supprimer un ruban joint

1. Ouvrez le fichier comprenant le ruban dans ProFile.
2. Sélectionnez le champ auquel un ruban joint est à supprimer.
3. Cliquez avec le bouton droit et sélectionnez Joindre un ruban dans le menu. La fenêtre Ruban s’affiche.
4. Sélectionnez Effacer; le ruban est supprimé.
5. Cliquez sur OK. La fenêtre se ferme et le ruban est disparaît du champ.

Copier un ruban d’un champ à un autre

1. Ouvrez le fichier comprenant le ruban dans ProFile.
2. Sélectionnez le champ auquel un ruban est joint.
3. Cliquez avec le bouton droit et sélectionnez Copier le mémo/ruban dans le menu.
4. Sélectionnez le champ dans lequel vous voulez coller le ruban.
5. Cliquez avec le bouton droit sur le champ de destination et sélectionnez Coller le mémo/ruban dans le menu. Le ruban est joint au champ visé.

Note : Lorsque vous collez un ruban dans un champ de destination, la valeur de ce champ affiche le total indiqué dans le ruban. Si ce champ de destination est également un champ calculé, ProFile y appose un signet de substitution.

Les préparateurs peuvent joindre un mémo à des champs sur les formulaires de ProFile. Les mémos sont de courtes notes et des rappels qui ressemblent aux « notes autocollantes » sur papier. Les mémos sont utiles lorsqu’il faut laisser des notes ou des rappels aux associés ou aux vérificateurs.

Note : Les mémos ne sont pas imprimés ni transmis par Internet avec un fichier de déclaration de revenus. De plus, ils n’ont pas d’incidence sur le calcul d’une déclaration.

Le texte d’un mémo s’affiche sous forme de fenêtre contextuelle lorsque le curseur passe au-dessus d’un champ auquel il est joint. Les champs auxquels sont joints des mémos s’affichent aussi dans les onglets Mémo et Sommaire du vérificateur actif.

Joindre un mémo

1. Cliquez avec le bouton droit sur un champ, puis sélectionnez Joindre un mémo dans le menu. La fenêtre Mémo s’affiche.

2. Saisissez le contenu du mémo dans le champ de texte de la fenêtre Mémo.
3. Cliquez sur OK. Le mémo est joint, et la couleur d’arrière-plan du champ passe au vert.

Supprimer un mémo

1. Cliquez avec le bouton droit sur un champ contenant un mémo, puis sélectionnez Joindre un mémo dans le menu.
2. Cliquez sur Effacer.
3. Cliquez sur OK. Le texte du mémo est effacé du champ dans le formulaire.

La fonction HyperDocs de ProFile permet d’associer plusieurs documents de n’importe quel type à n’importe quel formulaire ou champ dans une déclaration.

Note : Les documents HyperDoc sont stockés avec les fichiers du préparateur, mais ils ne font pas partie de la transmission T1 par la TED ni de la transmission TP1 par IMPÔTNET.

1. Ouvrez un formulaire dans ProFile.
2. Sélectionnez le champ auquel vous voulez joindre un HyperDoc.
3. Sélectionnez HyperDocs dans le menu déroulant Fichier de la barre d’outils supérieure. La fenêtre HyperDocs s’affiche.

1. Sélectionnez Ajouter dans le coin supérieur droit de la fenêtre.
2. Accédez à l’emplacement du document à joindre.
3. Sélectionnez le document, puis cliquez sur OK. La fenêtre d’options s’affiche.

7. Sélectionnez l’une des options proposées :

• Les documents « intégrés » s’ouvrent en mode lecture seule et ne peuvent pas être modifiés dans ProFile.
• Les documents liés s’ouvrent à partir de la source et peuvent être modifiés dans ProFile; les modifications sont enregistrées dans le document source à l’emplacement du fichier.

8. Sélectionnez OK. Le document est joint au champ en tant que HyperDoc.

Le champ passe au vert pour indiquer la présence d’un document HyperDoc.

Retirer un document HyperDoc d’un champ

1. Cliquez avec le bouton droit sur le champ contenant un HyperDoc.
2. Sélectionnez Retirer HyperDoc dans le menu.

Le document est retiré et le champ reprend sa couleur par défaut.

Note : Le document reste joint au formulaire, mais n’est plus lié à un champ en particulier.

Supprimer un document HyperDoc d’un formulaire

1. Sélectionnez HyperDocs dans le menu déroulant Fichier de la barre d’outils supérieure. La fenêtre HyperDocs s’affiche.
2. Sélectionnez le document dans la liste HyperDoc des documents joints. Le logo X rouge est activé dans le coin supérieur droit.
3. Cliquez sur le logo X rouge.
4. Cliquez sur Oui pour confirmer la suppression du document. Le document est retiré du formulaire.