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Quels documents peuvent être transmis par la TED à partir de ProFile?

RÉSOLUde IntuitProFileMis à jour il y a 1 mois
ModulePOSSIBLE DE TRANSMETTREIMPOSSIBLE DE TRANSMETTRE
T1/TP1Déclaration T1 d’un particulier – de 2017 à l’année courante
Préremplir ma déclaration T1 – de 2016 à l’année courante
Formulaire T1013 – année courante (ne peut pas être soumis de nouveau)
Formulaire T1135 – de 2017 à l’année courante
Formulaire T1135 modifié – de 2017 à l’année courante
T1134 – de 2021 à l’année en cours
T1134 modifié – de 2021 à l’année en cours
Service ReTRANSMETTRE pour T1 – de 2018 à l’année courante
Service ReTRANSMETTRE pour TP1 – de 2018 à l’année courante
Avis de cotisation express (ADCE) pour T1 – de 2017 à l’année courante
Service DPA pour T1 – de 2017 à l’année courante
TP1 par IMPÔTNET – de 2018 à l’année courante
RC59 TED – de 2017 à l’année courante
Déclaration T1 – 2016 et les années antérieures
TP1.R (demande de redressement de TP1)
T2/CO-17/AT1Déclaration de revenus des sociétés T2 – de 2007 à l’année courante (les déclarations doivent être créées dans le bon module)1
Redressements de déclaration de revenus T2 – de l’année d’imposition débutant le 1er avril 2015 à aujourd’hui
CO-17 par IMPÔTNET – de l’année d’imposition débutant le 1er janvier 2016 à l’année courante
Redressements de déclaration CO-17 –  de 2019 à l’année courante
AT1 par IMPÔTNET – de l’année d’imposition débutant en 2016 à l’année courante
AT1 (Alberta) par IMPÔTNET, pour les déclarations de revenus de sociétés modifiées – avec le module T2 mis à jour pour 2016-2019, les utilisateurs peuvent utiliser IMPÔTNET pour transmettre les déclarations modifiées pour les années d’imposition débutant le 1er janvier 2016 et se terminant au plus tard à la date du jour
Formulaire T106 – de 2015 à l’année courante
Formulaire T1134 – de 2015 à l’année courante
Formulaire T1135 – de 2015 à l’année courante
Formulaire T1135 modifié – de 2015 à l’année courante
Formulaire RC59/RC59X – module 2016-2018 et les modules plus récents
Déclaration de revenus des sociétés T2 – 2006 et les années antérieures

ProFile ne prend pas en charge la production de fichiers au format .cor aux fins de téléversement auprès de l’ARC.
T3/TP-646Déclarations T3 de 2017 à 2020 - production XML seulement
Déclarations T3RET/T3M/T3RCA de 2021 à l’année en cours
Feuillets T3, NR4 et RL-16 originaux – de 2015 à l’année courante seulement
Feuillets T3, NR4 et RL-16 modifiés ou annulés – de 2015 à l’année courante seulement
Déclaration de renseignements T3 antérieure à 2017 - papier seulement

Déclaration TP-646 – papier seulement

Tout autre feuillet des années antérieures
FX/QFeuillets T4, T4A, NR4, T5008 et T5018 originaux, modifiés ou annulés – année courante seulement

Note : Les feuillets ci-dessus peuvent ou non être transmis pour les années antérieures selon les modèles de feuillet de l’ARC. Si les modèles des années antérieures n’ont pas été modifiés du côté de l’ARC, les feuillets pourront être transmis correctement. Nous recommandons de produire sur papier les feuillets des années antérieures dans les cas où il y aurait des problèmes de transmission.

Feuillet T5 –  de 2019 à l’année courante

Feuillets et déclaration T5013 – année courante seulement, à partir de la version 2017.3.0 de ProFile

Certificat T2202a – 2019

Feuillets RL-1, RL-2, RL-3, RL-8, RL-15, RL-24, RL-25, RL-30 et RL-31 originaux, modifiés ou annulés – de 2016 à l’année courante seulement
Les sommaires ne sont pas envoyés à Revenu Québec (RQ) avec la production des relevés. Assurez-vous de produire les sommaires par la poste ou d’utiliser le service électronique de RQ.
Tout autre feuillet des années antérieures

Déclaration T5013 pour les années antérieures

Formulaire T3010
Formulaire TP-600
Formulaire T1-OVP

1 Selon l’ARC : à partir du 19 octobre 2015 (version d’automne) conformément aux dernières exigences de l’ARC, la transmission par Internet des déclarations des sociétés (page de transmission par Internet des déclarations des sociétés) cessera d’accepter les déclarations de revenus des sociétés T2 soumises en format EDI. L’EDI a été remplacé par un format personnalisé en 2009, mais la page de transmission par Internet des déclarations des sociétés a continué d’accepter les déclarations en format EDI. La page de transmission par Internet des déclarations des sociétés rejettera maintenant toute déclaration en format EDI avec le nouveau message d’erreur nº 40 : « Désormais, nous n’acceptons plus les déclarations dans le format du fichier joint. Veuillez transmettre votre déclaration sur papier. »

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