IntuitQuoi de neuf dans ProFile
by Intuit• Dernière mise à jour : 21 novembre 2024
À propos de ProFile
Pour mettre à jour ProFile, sélectionnez Vérifier pour des mises à jour… à partir du menu déroulant En ligne de la barre d’outils supérieure.
Pour consulter la liste des problèmes corrigés dans la version courante et les versions récentes, voir Corrections apportées dans les versions récentes de ProFile.
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Quoi de neuf dans la version 2024.1.3 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2024.1.3 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2024.1.3. Points saillants concernant cette version : Les utilisateurs de ProFile peuvent maintenant télécharger une option supplémentaire à compter de la version 2024.1.3 pour télécharger automatiquement les mises à jour du programme en arrière-plan pendant qu’ils travaillent. Cette nouvelle option vous permet de continuer à travailler sans avoir à surveiller les mises à jour. La nouvelle option peut être définie sous Options, puis Environnement, puis Système. Dans la section Vérification automatique de mises à jour, sélectionnez Activer la vérification automatique de mises à jour et Activer les mises à jour pour télécharger automatiquement en arrière-plan . Cliquez sur OK pour enregistrer le paramètre. |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2024.1.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2024.1.0. Les formulaires pour l’année d’imposition 2024 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour entrer les données de leurs clients. Nouveau taux d'inclusion des gains en capital Vous pouvez consulter notre article d’aide sur la saisie des gains en capital avec le nouveau taux d’inclusion ici. Le présent article sert à titre d’information seulement afin de vous aider à prendre une décision avisée concernant vos déclarations de revenus. Points saillants concernant le module T1/TP1 : Report des fichiers de TurboImpôt bureau de 2023 à 2024 dans ProFile Points saillants concernant le module T2/CO-17 : Le module T2 2022-2025 est maintenant disponible pour les exercices prenant fin au plus tard le 31 mai 2025 La production des déclarations T2 sur papier et par Internet est homologuée pour les déclarations de revenus fédérales des sociétés La production sur papier et par Internet des déclarations AT1 est homologuée pour les déclarations de revenus des sociétés de l’Alberta Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| T1/TP1 | Report des données de 2023 à 2024 de TurboImpôt bureau à ProFile Cette version du module ProFile T1 peut reporter des données des déclarations T1 de TurboImpôt bureau 2023 dans les nouvelles déclarations de ProFile 2024. |
| T2/CO-17 | Homologations T2 et AT1 Le module T2 2022-2025 est homologué pour les déclarations fédérales et albertaines de sociétés. La production des déclarations des sociétés dont l’exercice se termine au plus tard le 31 mai 2025 est prise en charge. TED T2 obligatoire Pour les années d’imposition débutant avant 2024, certaines sociétés dont le revenu brut annuel dépasse 1 million de dollars doivent produire leur déclaration par voie électronique. Pour les années d’imposition ultérieures à 2023, le seuil de revenu brut de 1 million de dollars est éliminé. La plupart des sociétés devraient produire leurs déclarations de revenus par voie électronique. ImpôtNet AT1 obligatoire La Loi de l'impôt sur les sociétés de l'Alberta exige maintenant que les sociétés prescrites dont l’année d’imposition débute au plus tard le 1er janvier 2025 soient tenues de produire leur déclaration AT1 par voie électronique au moyen du service ImpôtNet, à moins qu’elles ne soient dans l’une des situations suivantes : << Société d’assurance #Société non-résidente Saisissez les déclarations des sociétés en monnaie fonctionnelle Saisissez les sociétés exonérées d'impôt en vertu de l'article 35 de l'Alberta Corporate Tax Act A1 – Revenu net (perte nette) aux fins de l’impôt sur le revenu La ligne 250 a été ajoutée pour le montant « disparaison des appariements » en vertu du paragraphe 18.4(4) ou 12.7(3). La ligne 350 a été ajoutée pour le redressement pour le montant d’disparaison des produits hybrides selon l’alinéa 20(1)(yy). A5 La ligne 329 – Crédit d’impôt remboursable du Manitoba pour l’incitatif à la construction de logements locatifs, a été ajoutée à la section Manitoba. A307 – Calcul de l’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour les sociétés Nouvelle ligne dans la partie 2 pour tenir compte du taux d’imposition sur le revenu des petites entreprises de 2,5 %, en vigueur depuis le 1er janvier 2024. A8 – Déduction pour amortissement (DPA) Les catégories suivantes ont été ajoutées : << Catégorie 57 << Catégorie 58 << Catégorie 59 #Catégorie 60 A31 - Crédit d'impôt à l'investissement De nouvelles lignes ont été ajoutées sous la Section 24 - CII propres : << Ligne 140 : CII sur l’oxygène propre » << Ligne 170 : CII pour la fabrication à l’aide de technologies propres De nouvelles lignes ont été ajoutées sous la section 25 - Récupération totale du crédit d’impôt à l’investissement : << Ligne 25C – CII sur l’ crédit d’énergie récupérée Saisissez la ligne 25D - CII sur les technologies propres récupérées (de l'annexe 75) Saisissez la ligne 25E – CII sur la récupération du CII de fabrication à l’aide de technologies propres A58 – Crédit d’impôt pour la main-d’œuvre journalistique canadienne Depuis le 1er janvier 2023, le plafond annuel du coût en main-d’œuvre par employé de salle de presse admissible est passé de 55 000 $ à 85 000 $. Le crédit d’impôt sera maintenant de 35 % (auparavant de 25 %). Le crédit d’impôt sera applicable du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026. Les montants seront calculés au prorata pour les années d’imposition débutant avant 2023 et se terminant après 2022. A75 – Crédit d’impôt à l’investissement dans les technologies propres (nouveau!) L’annexe 75 est une nouvelle annexe permettant de calculer le crédit d’impôt à l’investissement pour les technologies propres (CII) pour un bien relatif aux technologies propres acquis et mis en service après le 27 mars 2023 et avant le 1er janvier 2035. A422/T1196 – Crédit d’impôt pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie-Britannique Les productions animées qui ont commencé après le 31 mai 2024 ne sont pas admissibles au crédit d’impôt régional, ni au crédit d’impôt régional pour lieu éloigné. A444 – Remboursement du prix du carbone aux entrepreneurs du Yukon Pour les exercices se terminant en 2024, les sociétés qui exploitent une entreprise minière de placement déterminé dans l’année d’imposition et qui n’exploitent pas une entreprise d’extraction de rectangles, peuvent maintenant choisir un facteur de rajustement pour l’exploration minière de 2 si votre exercice se termine plus tard. 31 mars 2024 ou 4 si votre exercice se termine avant le 1er avril 2024. Le facteur de remboursement aux entreprises minières est maintenant passé à 36,47 $ par tranche de 1 000 $ de FNACC minière du Yukon si votre exercice se termine après le 31 mars 2024. T106 et T106, Calcul supplémentaire de l’impôt La version 2025 du formulaire T106 a été ajoutée. Le dernier module T2 prend maintenant en charge la version 2022 et la version 2025. Selon la date de début de l’année d’imposition, ProFile affichera la version T106 correspondante. La version 2025 du formulaire T106 contient les nouvelles lignes suivantes : << Page 1 Section 1 – Pays << Page 1 Section 2 - 9. Le déclarant ou la société de personnes déclarante est-elle l’entité mère ultime (EMB) au sens du paragraphe 233.8(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu? << Page 2 section 2 - 10. Le déclarant ou la société de personnes déclarante est-il membre d’un groupe d’entreprises multinationales (EM) tel qu’il est énoncé au paragraphe 233.8(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu? << Page 2 section 2 - 11. Des espaces ont été ajoutés pour les numéros de compte principal Une question a été supprimée de la version 2025 du formulaire T106 : Page 1 section 2 - 9. L’une des méthodes de détermination des prix de transfert (MDPT) utilisée par la société déclarante est-elle fondée sur un arrangement avancé en matière de détermination du prix de transfert (APP) ou un arrangement semblable entre un non-résident et une administration fiscale étrangère? La version 2025 du formulaire T106Supp contient les nouvelles lignes suivantes à la page 1 de la partie II : 4. Type de non-résident en vertu des lois étrangères régissant le non-résident • 5. Le non-résident est-il traité différemment aux fins de l’impôt dans son territoire de résidence par rapport à la classification indiquée à la question 4? Voir les instructions #6 Type de relation La liste déroulante du formulaire T106Supp Partie II pour le module TPM contient deux nouvelles options : << 07 : Arrangement avancé de la tarification Saisissez 08 : Autre AT1 – Déclaration AT1 de l’Alberta La ligne 30 de l’AT1 a été mise à jour afin de prendre en charge les identificateurs spéciaux de société suivants : # Sociétés d’assurance (y compris les sociétés d’assurance qui exploitent une entreprise d’assurance-vie) #Sociétés non-résidentes Les lignes suivantes ont été ajoutées à la déclaration AT1 : << Ligne 115 : Crédit d’impôt pour production cinématographique et télévisuelle de l’Alberta (CIÉ) Autres mises à jour mineures : ● AS12 AS29 A54 A56 A421 A423 ● S428 • T183 << Exonérée |
| Systèmes | ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| À venir! | Première version avec production papier pour la T1 de 2024 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2024.0.3 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2024.0.3. Les formulaires pour l’année d’imposition 2024 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour saisir les données de leurs clients. Points saillants du lancement : Le problème des dates qui se chevauchent lors de l’impression par IntuitSign a été résolu pour les formulaires suivants : Pour les modules T1/TP1 : MR69, TP1000 et TP274 Pour T3/TP646 : MR69 et TP646 |
| À venir! | T1/TP1 : Report des données de 2023 à 2024 de TurboImpôt à ProFile (T1/TP1) Mise à jour du formulaire 2024 (T2) |
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2024.0.0. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2024. Les formulaires pour l’année d’imposition 2024 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : Le nouveau module T1/TP1 pour 2024 est maintenant disponible Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de ProFile à ProFile Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de Taxprep à ProFile Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de Cantax à ProFile Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de TaxCycle à ProFile Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de DTMax à ProFile Points saillants concernant les déclarations T2/CO-17 : Saisissez maintenant dans le module T2 de ProFile les renseignements des fichiers 2024 créés avec Taxprep T2 (version 2024 v1.0), Cantax T2 (version 24.1.307.100), TaxCycle (13.2.53840.0) et DT Max (version 27.33) Points saillants concernant le module FX/Q : Le nouveau module FX/Q pour 2024 est maintenant disponible : ProFile 2024 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec ProFile 2023 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2023.4.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2023.5.0. Points saillants des systèmes : Le module T1 2024 prend maintenant en charge la fonction Signature Intuit Les problèmes d’impression physique des imprimantes de réseau ont été résolus. |
| T1/TP1 | Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de ProFile à ProFile Cette première version du module T1 de ProFile permet de reporter les données des déclarations de ProFile 2023 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2024 à des fins d’aperçu seulement. Pour reporter une seule déclaration de 2023, cliquez avec le bouton droit sur le fichier et sélectionnez l’option Reporter. Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de Taxprep à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Taxprep 2023 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2024. Pour reporter un fichier T1 de Taxprep, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier de la barre d’outils supérieure. Sélectionnez le type de fichier « 2023 Taxprep 2020 (.123) » ou glissez-déposez un fichier Taxprep (.123) dans un fichier ProFile T1. Les versions de Taxprep sont prises en charge jusqu’à 2023 v4.1 Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de Cantax à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Cantax 2023 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2024. Pour reporter un fichier T1 de Cantax , sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier de la barre d’outils supérieure. Réglez le type de fichier sur « 2023 Cantax T1 P23) » ou glissez-déposez un fichier de Cantax (. P23) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Cantax est pris en charge jusqu’à la version 23.3.303.110. Aperçu du report des données de 2023 à 2024 de DT Max à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de DT Max 2023 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2024. Les versions de DT Max sont prises en charge jusqu’à 2019.23.21. Report des données de 2023 à 2024 de TaxCycle à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de TaxCycle 2023 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2024. Les versions de TaxCycle sont prises en charge jusqu’à 13.2.53840.0. |
| T2/CO-17 | Report des données de Taxprep, Cantax, TaxCycle et DTMax à ProFile ProFile T2 propose maintenant le report prospectif des renseignements tirés des fichiers de 2024 créés avec Taxprep T2 (version 2024 v1.0), Cantax T2 (version 24.1.307.100), TaxCycle (13.2.53840.0) et DTMax (version 27.33).. S5SK/S411 – Calcul de l’impôt de la Saskatchewan pour les sociétés Ce formulaire a été mis à jour pour prolonger la réduction du taux d’imposition des petites entreprises au taux de 1 % jusqu’au 30 juin 2025 et l’augmenter à 2 % à compter du 1er juillet 2025. |
| FX/Q | Nouveau module FX/Q pour 2024 Le nouveau module FX/Q pour 2024 est maintenant disponible. Veuillez noter que la production de feuillets dans le module FX/Q pour 2024 est désactivée pour le Québec. Toutefois, il est possible de produire des feuillets pour 2024 en utilisant le module précédent, en modifiant manuellement l’année pour 2024. La production de feuillets dans le module 2024 sera activée dans une version future une fois que les feuillets pour 2024 auront été mis à jour. Renseignements reportés de 2023 à 2024 ProFile 2024 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec ProFile 2023 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2023.4.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2023.5.0. Mises à jour mineures des formulaires : T3010 ● T3012A GST-44 GST-66 GST-189 RELEVÉ 1 |
| Systèmes | Le module T1 2024 prend maintenant en charge la fonction Signature Intuit Les problèmes d’impression physique des imprimantes de réseau ont été résolus. |
| À venir! | Report des données de 2023 à 2024 de TurboImpôt à ProFile pour le module T1/TP1 Mise à jour du formulaire 2024 pour le module T2 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.5.5. Points saillants concernant le module T2/CO-17 : ● Service de soumission de formulaires et de documents électroniques pour les déclarations spéciales ou les choix (Nouveauté!) ● T2183 Déclaration de renseignements pour la production électronique des choix spéciaux (Nouveauté!) Points saillants concernant le module FX/Q : ● Service de soumission de formulaires et de documents électroniques pour les déclarations spéciales ou les choix (Nouveauté!) Points saillants concernant le système : ● Correction du problème de DocuSign qui ne créait pas l’enveloppe pour le formulaire CO1000. |
| T2/CO-17 | Service de soumission de formulaires et de documents électroniques pour les déclarations spéciales ou les choix (Nouveauté!) Le nouveau service de soumission de formulaires et de documents électroniques pour les déclarations spéciales ou les choix est maintenant offert. Les formulaires A89 et T2054 et les pièces justificatives requises peuvent être transmis à l’ARC par voie électronique au moyen du nouveau service Déclarations spéciales et choix (DSC) dans ProFile. Il existe deux façons de soumettre les pièces justificatives par voie électronique : Option 1 : En même temps que les formulaires A89 et T2054 : 1. Sélectionnez l’option TED DSC dans le menu déroulant TED. 2. Sélectionnez l’option Produire une déclaration spéciale ou un choix et soumettre les documents. 3. Sélectionnez la méthode de production. 4. Sélectionnez l’option Produire les formulaires et soumettre les documents. Option 2 : Après avoir produit par voie électronique les formulaires A89 et T2054 : 1. Sélectionnez la TED SER à partir de la page TED menu déroulant. 2. Cochez la case Soumettre le(s) document(s) pour formulaires SER déjà soumis . |
| FX/Q | Service de soumission de formulaires et de documents électroniques pour les déclarations spéciales ou les choix (Nouveauté!) Le nouveau service de soumission de formulaires et de documents électroniques pour les déclarations spéciales ou les choix est maintenant offert pour les formulaires T2054, T2057, T2058, T2059 et UHT2900. Les formulaires T2054, T2057, T2058, T2059 et UHT2900 et les pièces justificatives requises peuvent être transmis à l’ARC par voie électronique au moyen du nouveau service Déclarations spéciales et choix dans ProFile. Il existe deux façons de soumettre les documents par voie électronique : En même temps que les formulaires T2054, T2057, T2058, T2059 et UHT2900 : 1. Sélectionnez l’option TED DSC dans le menu déroulant TED. 2. Sélectionnez l’option Produire une déclaration spéciale ou un choix et soumettre les documents. 3. Sélectionnez la méthode de production. 4. Sélectionnez l’option Produire les formulaires et soumettre les documents. Après avoir produit par voie électronique les formulaires T2054, T2057, T2058, T2059 et UHT2900 : 1. Sélectionnez l’option TED DSC dans le menu déroulant TED. 2. Sélectionnez le formulaire Soumettre des documents pour déclarations TAS déjà produites. |
| Systèmes | Problème corrigé DocuSign ne parvient pas à créer une enveloppe pour le formulaire CO1000. |
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.5.0. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mises à jour des mesures fiscales annoncées dans le budget de 2024 pour les déclarants hâtifs Points saillants concernant le module T2/CO-17 : ● Le module T2 2022-2024 est maintenant disponible pour les exercices prenant fin au plus tard le 31 octobre 2024. ● Production de déclarations T2 sur papier et par Internet homologuée pour les déclarations de revenus fédérales des sociétés ● Production sur papier et par Internet des déclarations AT1 homologuée pour les déclarations de revenus des sociétés de l’Alberta ● T2183 Déclaration de renseignements pour la production électronique des choix spéciaux (Nouveauté!) ● ProFile T2 permet maintenant de reporter les données des fichiers de 2023 créés à partir de DTMax (version 27.15) et de TaxCycle (version 13.1.53204.0) Points saillants concernant les déclarations FX/Q : << T2183 – Déclaration de renseignements pour la transmission électronique de choix spéciaux (Nouveau!) ● UHT183 Autorisation de produire la déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés et formulaire de choix par voie électronique (Nouveauté!) Points saillants concernant le système : ● Le module T2 2022-2024 prend en charge Signature Intuit. |
| T1/TP1 | Mises à jour relatives au budget de 2024 Mises à jour des mesures fiscales annoncées dans le budget de 2024 pour les déclarants hâtifs : ● Le seuil du revenu familial net rajusté pour le calcul du crédit d'impôt aux locataires de la Colombie-Britannique passe à 63 000 $, et le crédit n’est plus valide lorsque le revenu familial atteint 83 000 $. ● Le montant maximal de retrait du Régime d’accession à la propriété (RAP) passe à 60 000 $ pour les retraits effectués après le 16 avril 2024. ● La période de grâce pour le remboursement du RAP pour les retraits effectués entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2025 passe de 2 ans à 5 ans. ● Les montants pour les pompiers volontaires (MPV) et pour les volontaires en recherche et sauvetage (MVRS) passent de 3 000 $ à 6 000 $. |
| T2/CO-17 | Report des données de DTMax à ProFile ProFile T2 permet maintenant de reporter les données des fichiers de 2023 créés avec DTMax (version 27.15). Report de TaxCycle à ProFile ProFile T2 permet maintenant de reporter les données des fichiers de 2023 créés avec TaxCycle (version 13.1.53204.0). Homologations T2 et AT1 Le module T2 2022-2024 est homologué pour les déclarations fédérales et albertaines de sociétés et permet la préparation de déclarations des sociétés dont l’exercice se termine au plus tard le 31 octobre 2024. T2183 – Déclaration de renseignements pour la production électronique des choix spéciaux (Nouveauté!) Remplissez ce formulaire pour autoriser un tiers à produire par voie électronique l’un des choix spéciaux énumérés dans la partie 3. Créez un formulaire T2183 distinct pour chaque choix spécial. Ne soumettez pas ce formulaire à l’ARC à moins qu’elle n’en fasse la demande. Annexes fédérales A2 – Dons de bienfaisance et autres dons Ce formulaire a été modifié pour supprimer les déductions supplémentaires pour les dons de médicaments qui peuvent être reportées à partir de la partie 6 de l’annexe. A8 – Déduction pour amortissement (DPA) Ce formulaire a été mis à jour pour réviser les instructions et les calculs pour les colonnes 13, 16 et 19. A31 – Crédit d’impôt à l’investissement – Sociétés Ce formulaire a été mis à jour afin de permettre la demande de crédits d’impôt à l’investissement (CII) pour les éléments suivants : ● Investissement dans des biens de technologies propres acquis et qui deviennent prêts à être mis en service après le 27 mars 2023 ● Investissement dans des projets de captage, d’utilisation ou de stockage du carbone (CUSC) pour des dépenses admissibles engagées après 2021 A385 – Crédit d’impôt du Manitoba pour la lutte contre l’émission d’odeurs Ce formulaire a été modifié pour supprimer les dépenses admissibles engagées pendant l’année courante. Les lignes obsolètes suivantes sont maintenant retirées du formulaire : ● Ligne 100 : Part des dépenses admissibles d’une société de personnes attribuée à la société ● Ligne 101 : Part des dépenses admissibles d’une fiducie attribuée à la société ● Ligne 102 : Dépenses admissibles de la société ● Ligne 120 : Crédit gagné dans l’année courante ● Ligne 150 : Crédit auquel la société a renoncé ● Ligne 161 : Crédit d’impôt remboursable pour les sociétés agricoles ● Ligne 901 : Crédit gagné dans l’année courante à reporter à la première année d’imposition précédente ● Ligne 902 : Crédit gagné dans l’année courante à reporter à la deuxième année d’imposition précédente ● Ligne 903 : Crédit gagné dans l’année courante à reporter à la troisième année d’imposition précédente A394 – Crédit d’impôt du Manitoba pour la construction de logements locatifs Cette annexe a été mise à jour afin de supprimer la demande du crédit d’impôt remboursable pour la construction de logements locatifs pour l’année courante pour les entités admissibles. A554 – Crédit d’impôt de l’Ontario pour les effets spéciaux et l’animation informatiques Cette annexe a été modifiée et la section relative aux dépenses de main-d’œuvre de l’Ontario et à l’aide relative à la main-d’œuvre de l’Ontario avant le 24 avril 2015 a été supprimée. A572 – Crédit d’impôt pour l’investissement dans la fabrication en Ontario (Nouveauté!) Ce crédit offre aux sociétés admissibles un crédit d’impôt sur les revenus remboursable de 10 % pour des investissements admissibles d’une valeur maximale de 20 millions de dollars dans l’année d’imposition dans des bâtiments (catégorie 1) ou dans des machines et du matériel utilisés pour la fabrication et la transformation de biens (catégorie 53) en Ontario. Ce crédit s’applique aux investissements effectués après le 22 mars 2023 ou avant pour des immeubles répondant à certains critères précis. Les acquisitions d’immobilisations admissibles peuvent être ajoutées au moyen du formulaire A8 Catégorie. Les crédits remboursables demandés lors de l’année d’imposition courante sont déclarés à la ligne 474 du formulaire A5. A556 – Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne Cette annexe a été modifiée pour supprimer les lignes servant à déclarer la partie des dépenses de main-d’œuvre admissibles engagées avant le 1er janvier 2008 (avant 2008). A56 – Impôt de la partie II.2 sur les rachats de capitaux propres (Nouveauté!) Cette annexe sert à calculer l’impôt de la partie II.2 sur les rachats de capitaux propres si vous êtes une société résidant au Canada (autre qu’une société de fonds commun de placement) qui a racheté, acheté ou annulé des capitaux propres inscrits à l’indice TSE 300 pendant l’année d’imposition. Un impôt de 2 % s’applique aux rachats et aux émissions de capitaux propres effectués après le 31 décembre 2023. Entrée. T106 – Déclaration de renseignements sur les opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents Si un choix a été fait d’utiliser une monnaie fonctionnelle, un nouveau code de monnaie fonctionnelle (« JPY », pour le yen japonais) figure maintenant parmi les options du formulaire. T1134 – Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées Si un choix a été fait d’utiliser une monnaie fonctionnelle, un nouveau code de monnaie fonctionnelle (« JPY », pour le yen japonais) figure maintenant parmi les options du formulaire. T1135 – Bilan de vérification du revenu étranger Si un choix a été fait d’utiliser une monnaie fonctionnelle, un nouveau code de monnaie fonctionnelle (« JPY », pour le yen japonais) figure maintenant parmi les options du formulaire. SCT1 – Déclaration de l’impôt sur le capital des sociétés de la Saskatchewan Le formulaire remanié et élargi comprend maintenant des annexes précises pour ce qui suit : ● Les sociétés résidant au Canada ou les sociétés de la Couronne (annexe B) ● Les institutions financières (annexe C) ● Les sociétés ne résidant pas au Canada (annexe D) Les sociétés de télécommunications sont assujetties à un impôt de 0,9 % sur leur capital. La feuille de travail pour le crédit d’impôt pour bien amortissable admissible a été supprimée. Annexes de l’Alberta AT1 – Déclaration AT1 de l’Alberta Une nouvelle monnaie fonctionnelle, soit le yen japonais (JPY), a été ajoutée à la ligne 041. AS3 – Autres déductions et crédits d’impôt de l’Alberta Une nouvelle section a été ajoutée pour le calcul et la demande du « crédit d’impôt à l’investissement pour la transformation agricole (APITC) ». Il s’agit d’un crédit d’impôt remboursable accordé aux sociétés qui construisent ou agrandissent des installations de transformation agricole à valeur ajoutée en Alberta. Pour demander ce crédit, remplissez le tableau de calcul du crédit d’impôt à l’investissement pour la transformation agricole. AExempt – Liste de contrôle pour la dispense de production de l’Alberta La liste de contrôle des critères d’exemption a été mise à jour pour inclure le crédit d’impôt à l’investissement pour la transformation agricole. En demandant ce crédit d’impôt, la société n’est pas exemptée de produire la déclaration de revenus de l’Alberta (AT1). Ne joignez pas cette liste de contrôle pour la dispense de production à la déclaration AT1 de l’Alberta. Conservez-la dans vos dossiers au cas où la Tax and Revenue Administration de l’Alberta vous le demanderait. A200 – T2 Déclaration de revenus des sociétés T2 Cette annexe a été modifiée pour inclure les lignes suivantes : ● Ligne 290 : La société répondait-elle à la définition de SPCC en substance conformément au paragraphe 248(10) à n’importe quel moment pendant l’année? ● Ligne 277 : La société est-elle une entité visée qui a racheté, acheté ou annulé des capitaux propres de la société durant l’année d’imposition? ● Ligne 705 : Impôt de la partie II.2 à payer (selon l’annexe 56) Mises à jour mineures des formulaires : ● AS29List ● A5 ● A24 ● A63 ● A444 |
| FX/Q | T2183 – Déclaration de renseignements pour la production électronique des choix spéciaux (Nouveauté!) Remplissez ce formulaire pour autoriser un tiers à produire par voie électronique l’un des choix spéciaux énumérés dans la partie 3. Créez un formulaire T2183 distinct pour chaque choix spécial. Ne soumettez pas ce formulaire à l’ARC à moins qu’elle n’en fasse la demande. UHT183 – Autorisation de produire la déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés et formulaire de choix par voie électronique (Nouveauté!) Remplissez ce formulaire pour autoriser un tiers à transmettre par voie électronique le formulaire UHT2900. Créez un formulaire UHT183 distinct pour chaque formulaire UHT2900. Ne soumettez pas ce formulaire à l’ARC à moins qu’elle n’en fasse la demande. T106 – Déclaration de renseignements sur les opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents Si un choix a été fait d’utiliser une monnaie fonctionnelle, un nouveau code de monnaie fonctionnelle (« JPY », pour le yen japonais) figure maintenant parmi les options du formulaire. T1134 – Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées Si un choix a été fait d’utiliser une monnaie fonctionnelle, un nouveau code de monnaie fonctionnelle (« JPY », pour le yen japonais) figure maintenant parmi les options du formulaire. T1135 – Bilan de vérification du revenu étranger Si un choix a été fait d’utiliser une monnaie fonctionnelle, un nouveau code de monnaie fonctionnelle (« JPY », pour le yen japonais) figure maintenant parmi les options du formulaire. Mises à jour mineures des formulaires : ● AUT-01 ● AUT-01X ● RC1 ● T101B |
| À venir! | ● Le module T2 2022-2024 prend en charge Signature Intuit. |
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.4.7. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mise à jour du planificateur T1 ● Mise à jour du planificateur TP1 Points saillants concernant le module T2/CO-17 : ● Mise à jour des formulaires pour le Québec Points saillants concernant le module FX/Q : ● Mises à jour des formulaires Points saillants concernant le système : ● Problème corrigé : la catégorie10.1 dans la version française de AutoEntreprise ne reste pas affichée. ● Problème corrigé : onglets qui n’étaient pas alignés correctement. ● Fin de la prise en charge de Windows 8.1 et de Windows Server 2012 R2 dans ProFile |
| T1/TP1 | Planificateur et planificateur TP-1 Les planificateurs pour les déclarations fédérale et du Québec tiennent compte des montants actualisés des crédits d’impôt non remboursables et des tranches d’imposition pour 2024. Utilisation des taux de 2024 dans les calculs du planificateur. Mises à jour des taux de 2024 Si vous sélectionnez l’année d’imposition 2024 à la page INFO, la déclaration T1 Générale sera alors calculée selon les taux de 2024 les plus récents. Les taux applicables à l’année d’imposition 2024 sont ceux qui sont publiés à compter du 24 avril 2024. Tous les changements découlant d’annonces fédérales, provinciales et territoriales ultérieures seront intégrés à des mises à jour futures. |
| T2/CO-17 | CO-1029.8.36.II – Crédit d’impôt pour investissement et innovation Le formulaire CO-1029.8.36.II a été mis à jour pour permettre de demander un crédit d’impôt sur les frais déterminés engagés après décembre. 31 décembre 2023. Mise à jour mineure : ● CO-1029.8.36.IK |
| FX/Q | Mise à jour mineure : ● AUT-01 |
| Systèmes | Problèmes corrigés ● La catégorie 10.1 de la version française de AutoEntreprise ne reste pas affichée si l’utilisateur clique ailleurs sur la ligne. ● Les onglets avec le signe (+) ne sont pas bien alignés. Fin de la prise en charge de Windows 8.1 et de Windows Server 2012 R2 dans ProFile Microsoft a annoncé qu’elle n’offrirait plus de soutien pour Windows 8.1 à compter du 10 janvier 2023 ni pour Windows Server 2012 R2 à compter du 10 octobre 2023. Microsoft ne fournira plus de mises à jour de sécurité ni de soutien pour les ordinateurs fonctionnant avec Windows 8.1 ou avec Windows Server 2012 R2. Par conséquent, ProFile ne prendra plus ces systèmes d’exploitation en charge. Vous devez installer ProFile sur un système d’exploitation pris en charge. Vous trouverez la liste dans nos exigences système. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Mises à jour tirées du budget de 2024 pour les déclarants hâtifs |
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.4.1. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Points saillants concernant cette version : ● Un correctif a été apporté pour résoudre le problème lié aux noms qui figuraient dans le sommaire T1 et qui n’étaient pas alignés au bas du formulaire. ● La feuille de calcul de TPS a été mise à jour afin de répartir le crédit au prorata pour les particuliers et les personnes à charge qui auront 19 ans au cours de l’année de prestations. Veuillez noter que les modèles de lettres personnalisées devront peut-être être révisés en raison des changements à la feuille de calcul de TPS. |
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.4.0. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Transmission par la TED homologuée pour les déclarations T1 d’administrations multiples Déclarations de non-résidents T1 homologuées pour la TED ● Mises à jour du formulaire T1 2023 Points saillants concernant le module T3/TP646 : Mise à jour du formulaire T3 de 2023 Mise à jour du taux de 2024 Points saillants concernant les déclarations FX/Q : ● Mises à jour des taux de 2024 Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations du logiciel |
| T1/TP1 | Déclarations de revenus pour administrations multiples Les déclarations de revenus d’administrations multiples sont maintenant homologuées pour la transmission par la TED pour l’année d’imposition 2023. Cela inclut les déclarations avec ce qui suit : ● T2203 ● Tous les formulaires provinciaux d’administrations multiples Déclarations de revenus de non-résidents Les déclarations des émigrants et des non-résidents qui produisent une déclaration en vertu de l’article 116 sont maintenant homologuées pour la transmission par la TED pour l’année d’imposition 2023. |
| T3/TP-646 | Mise à jour des taux pour 2024 Les taux applicables à l’année d’imposition 2024 sont ceux publiés à compter de la date du lancement de la version. Tous les changements découlant d’annonces fédérales, provinciales et territoriales supplémentaires seront intégrés à des mises à jour futures. |
| FX/Q | Mise à jour des taux pour 2024 Les taux applicables à l’année d’imposition 2024 sont ceux publiés à compter de la date du lancement de la version. Tous les changements découlant d’annonces fédérales, provinciales et territoriales supplémentaires seront intégrés à des mises à jour futures. UHT-2900 Déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés et formulaire de choix Une nouvelle question concernant la propriété d’immeubles résidentiels en qualités multiples a été ajoutée à la Section 1. Une nouvelle case d’exemption pour les biens fournis comme logement aux employés, aux entrepreneurs et aux sous-traitants a été ajoutée dans la partie 6. |
| Systèmes | Diverses améliorations du logiciel |
| À venir! | T1/TP1 : ● Planificateur T1 et TP1 pour 2024 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.3.5 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.3.5. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mises à jour des formulaires T1/TP1 pour 2023 Points saillants concernant le module T2/CO-17 : ● Mises à jour du formulaire T2 ● ProFile T2 propose maintenant le report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v2.0) Points saillants concernant le module T3/TP646 : ● Mises à jour du formulaire T3 de 2023 Points saillants concernant le module FX/Q : ● Mises à jour des formulaires Points saillants concernant le système : ● Différentes améliorations du système |
| T1/TP1 | ● Mises à jour de formulaires Formulaires fédéraux Remise canadienne sur le carbone (RCC, auparavant PIAC) La feuille de calcul Paiement de l’incitatif à agir pour le climat (PIAC) a été renommée Remise canadienne sur le carbone (RCC) conformément au changement récemment annoncé par le gouvernement fédéral. Les montants estimés des prestations pour la période d’avril 2024 à janvier 2025 ont été mis à jour dans cette version. |
| T2/CO17 | Annexes fédérales S63 – Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs Pour les années d’imposition 2023 et ultérieures, quatre provinces désignées supplémentaires sont également admissibles à ce crédit d’impôt : Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador et Nouveau-Brunswick. Les taux de paiement sont également mis à jour pour l’année civile 2023. Biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) Acquisitions de véhicules de la catégorie 10.1 d’une année antérieure (Nouveau!) Une nouvelle case à cocher « Véhicule acquis en tant que BPCID (catégorie 10.1) » est maintenant disponible pour permettre le calcul de la récupération de DPA (le cas échéant) lorsque des véhicules de la catégorie 10.1 avaient été acquis en tant que BPCID. Report des données de Taxprep à ProFile ProFile T2 propose maintenant le report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v2.0). |
| FX/Q | T5013A63 – Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs Les taux de paiement du crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs sont mis à jour pour l’année civile 2023 pour l’Ontario, le Manitoba, la Saskatchewan et l’Alberta. Les quatre autres provinces désignées (Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador et Nouveau-Brunswick) qui sont également admissibles à ce crédit d’impôt à partir de l’année civile 2023 ne sont pas indiquées dans la version actuelle du formulaire T5013S63 pour le moment. Pour demander des crédits pour les nouvelles provinces désignées, l’ARC suggère de remplir le formulaire T5013S63 modifié une fois que la nouvelle version du formulaire sera disponible (à l’été 2024, en principe). Biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) Ajouts à un véhicule de la catégorie 10.1 de l’année précédente (Nouveau!) Une nouvelle case à cocher « Véhicule acquis en tant que BPCID (catégorie 10.1) » est maintenant disponible pour permettre le calcul de la récupération de DPA (le cas échéant) lorsque des véhicules de la catégorie 10.1 avaient été acquis en tant que BPCID. Autres mises à jour mineures ● PD27 ● T1223 ● T1OVP |
| Systèmes | ● Fonction Signature Intuit offerte en français ● Différentes améliorations du système |
| À venir! | T1/TP-1 ● Déclaration d’administrations multiples en 2023 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.3.1 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.3.1. Points saillants concernant le module TP1 : Cette version corrige une erreur TP1ImpôtNet pour la case 10.2 de la déclaration TP1. |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.3.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.3.0. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mises à jour du formulaire T1 2023 ● Formulaire TP1 2023 actualisé ● Avis de cotisation express (ADCE) pour les années d’imposition 2017 à 2023 ● Transmission par la TED des déclarations T1 pour les années d’imposition 2017 à 2023 ● Service ReTRANSMETTRE pour les déclarations T1 des années d’imposition 2020 à 2023 ● Transmission par la TED des formulaires T1134 pour les années d’imposition 2021 et 2023 ● Transmission par la TED des déclarations T1135 pour les années d’imposition 2017 à 2023 ● Déclaration T1 avec code à barres et KFS ● Transmission par la TED du formulaire T1PAD (débit préautorisé) pour l’année d’imposition 2023 ● Service IMPÔTNET pour le formulaire TP1 pour les années d’imposition 2020 à 2023 ● Formulaire TP1 avec code à barres ● Importation de RQ pour les années d’imposition 2020 à 2023 Points saillants concernant le module T2 : ● Mise à jour du formulaire CO-17 – Déclaration de revenus des sociétés pour l’année d’imposition 2023 (au Québec) ● Mise à jour des formulaires Agri-stabilité dans la déclaration T2 Points saillants concernant le module T3/TP646 : ● Transmission par la TED des formulaires T3RET/T3M/T3RCA pour les années d’imposition 2021 à 2023 ● Transmission par la TED du formulaire T3P pour l’année d’imposition 2023 (Nouveau!) ● Transmission par la TED du formulaire T3PRPpour l’année d’imposition 2023 (Nouveau!) ● Transmission par la TED du formulaire T1135 pour l’année d’imposition 2022-2023 ● Les annexes S15/S15Supp peuvent maintenant être transmises par voie électronique dans les déclarations TED T3/T3M/T3RCA ● La déclaration selon l’article 216 est disponible pour la transmission de la déclaration T3 par voie électronique. ● Le formulaire T2000 est maintenant disponible (Nouveau!) ● Production sur papier du formulaire T3MJ ● Formulaires 2023 actualisés Points saillants concernant le module FX/Q : ● Certification du formulaire T5013 pour la production sur papier et en format XML ● Formulaire TP-600 homologué pour la production sur papier ● Formulaire TP985.22 homologué pour la production sur papier ● La version actuelle du formulaire TP-518 (2022-01) continue de s’appliquer aux fins de production pour l’année d’imposition 2023. ● La version actuelle du formulaire TP-529 (2020-09) continue de s’appliquer aux fins de production sur papier pour l’année d’imposition 2023. ● La version actuelle du formulaire TP-614 (2022-01) continue de s’appliquer aux fins de production sur papier pour l’année d’imposition 2023. Points saillants concernant le système : ● Signature Intuit est maintenant disponible en français pour vous permettre de recueillir les signatures électroniques de vos clients et choisir votre langue de préférence. ● Prise en charge des formulaires de Revenu Québec, y compris TP-1000, TP-274, MR-69, CO-1000 et CO-1029.836. |
| T1/TP1 | Mises à jour de formulaires Formulaires fédéraux Feuille de travail INFO De nouvelles cases ont été ajoutées pour indiquer le « Type de résidence » du contribuable. Les types de résidence 1 à 7 sont utilisés pour déterminer l’admissibilité d’une déclaration à la TED. PIAC – Paiement de l’incitatif à agir pour le climat Deux nouvelles cases ont été ajoutées à la feuille de travail Paiement de l’incitatif à agir pour le climat de la déclaration T1 pour les résidents du Nouveau-Brunswick afin de tenir compte des renseignements à savoir si un contribuable résidait à l’extérieur d’une région métropolitaine de recensement pour les années d’imposition 2022 (de façon rétroactive) et 2023. Nouvelle case à cocher pour les biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) pour les acquisitions de véhicules de l’année précédente (catégories de DPA 10/10.1/54/55). Nouvelle case à cocher ajoutée « Véhicule acquis en tant que BPCID (année précédente) » pour les catégories de DPA10/10.1/54/55. La nouvelle case à cocher permet de savoir si le véhicule acquis au cours de l’année précédente ou des années précédentes a été désigné comme bien relatif à la passation en charges immédiate (BPCID). La case à cocher est disponible dans les feuilles de travail suivantes : ● AutoEntreprise (pour les catégories de DPA 10/10.1/54/55) ● T776Actif (pour la catégorie de DPA 10.1) ● T2042Actif (pour la catégorie de DPA 10.1) ● T2121Actif (pour la catégorie de DPA 10.1) ● T2125Actif (pour la catégorie de DPA 10.1) ● T1163-T1273Actif (pour la catégorie de DPA 10.1) ● RessourceActif (pour la catégorie de DPA 10.1) Il est recommandé de reporter les déclarations T1 de ProFile 2022 qui comportent des acquisitions de véhicules à moteur de la catégorie 10/10.1/54/55 dans la déclaration T1 de 2023 avec la version 2023.3.0 de ProFile ou une version plus récente afin que ces renseignements soient conservés dans les déclarations T1 de 2023. Pour les déclarations T1 de 2022 contenant des acquisitions de BPCID de la catégorie 10/10.1/54/55 qui ont été reportées en 2023 avant la version 2023.3.0 de ProFile, les renseignements suivants devront être saisis manuellement dans les déclarations T1 de 2023 : ● Historique de l’information relative au BPCID (p. ex., catégorie de DPA, date d’acquisition, coût du véhicule, FNACC au début de l’année) et nouvelle case à cocher dans la feuille de travail AutoEntreprise. ● Nouvelle case à cocher sur d’autres feuilles de travail actif d’entreprise ou de location (T776Actif, T2042Actif, T2121Actif, T2125Actif, T1163-T1273Actif, RessourceActof T2043 – Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs Pour les années d’imposition 2023 et ultérieures, quatre provinces désignées supplémentaires sont également admissibles à ce crédit d’impôt : Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador et Nouveau-Brunswick. |
| T2 | Annexes fédérales AGRI – T2 Agri-stabilité et Agri-investissement Les formulaires Agri-stabilité ont été mis à jour pour prendre en charge les déclarations de l’année d’imposition 2023. A1Auto / A8Catégorie Mise à jour des formulaires A1Auto et A8Catégorie pour les plafonds déductibles relatifs aux véhicules pour 2024 : ● Le plafond de la déduction pour amortissement (DPA) pour les véhicules de tourisme de la catégorie 10.1 passera de 36 000 $, avant taxes, à 37 000 $ pour les véhicules neufs et d’occasion acquis à compter du 1er janvier 2024. ● La limite des frais de location déductibles passera de 950 $ à 1 050 $ par mois, avant taxes, pour les nouveaux baux conclus à compter du 1er janvier 2024. ● La déduction maximale autorisée pour les frais d’intérêt passera de 300 $ à 350 $ par mois, avant taxes, pour les nouveaux prêts automobiles à compter du 1er janvier 2024. Annexes du Québec CO-17 – Déclaration de revenus des sociétés Les sociétés doivent produire par voie électronique leurs déclarations de revenus des sociétés pour les années d’imposition de 2024 et ultérieures, peu importe le revenu brut. Les sociétés d’assurance, les sociétés non résidentes, les sociétés qui produisent des déclarations en monnaie fonctionnelle et les sociétés qui sont exonérées d’impôt sont les exceptions aux exigences de production électronique. Pour les années d’imposition antérieures à 2024, les sociétés doivent produire en ligne leur déclaration de revenus des sociétés si le revenu brut dépasse 1 million de dollars. À compter du 1er janvier 2024, les paiements à Revenu Québec qui dépassent 10 000 $ doivent être effectués par voie électronique. Une nouvelle monnaie fonctionnelle, soit le yen japonais (JPY), a été ajoutée à la ligne 40a. L’impôt sur le revenu retenu à la source est déplacé à la ligne 440b (auparavant à la ligne 28b). CO-1029.8.36.EL – Crédit d’impôt pour l’édition de livres De nouvelles cases ont été ajoutées aux lignes 8a et 8b pour sélectionner la date de soumission de la demande auprès de la SODEC (Société de développement des entreprises culturelles). CO-771 – Calcul de l’impôt sur le revenu d’une société Une nouvelle « Déduction relative à la réalisation d’un projet d’investissement majeur », code 20, a été ajoutée aux lignes 18ji-18PI du formulaire CO-771 et à la ligne 20 du formulaire CO17Déductions. Autres mises à jour mineures Fédéral ● A1 ● A322 ● A35 ● A38 ● A461 ● A5 ● A65 Québec ● CO-1029.8.33.13 ● CO-1029.8.33.CS ● CO-1029.8.33.TE ● CO-1029.8.36.EM ● CO-1029.8.36.II ● CO-771.2.1.2 ● COR-17.W ● IN-417 A ● TP-1086.R.23.12 |
| T3/TP646 | Annexe 15/A15Supp – Renseignements sur le droit du bénéficiaire d’une fiducie Les annexes 15 et 15Supp peuvent maintenant être produites dans le cadre des déclarations T3, T3M et T3-RCA pour les années d’imposition se terminant après le 30 décembre 2023. Transmission par la TED de T3P et T3PRP (Nouveau!) Pour 2023 et les années d’imposition suivantes, les formulaires T3 Déclaration de revenus pour les régimes de pension des employés (T3P) et T3 Déclaration de revenus pour régime de pension agréé collectif (T3PRP) peuvent maintenant être transmis par voie électronique. Les exclusions de la TED pour chaque type de déclaration se trouvent sur la feuille de travail T3TED. Si une exclusion s’applique, vous devez produire la déclaration sur papier. Pour produire la ou les déclarations, sélectionnez TED- > Transmettre la déclaration T3 et sélectionnez T3P ou T3PRP. T2000 – Calcul de l’impôt sur les accords en vue d’acquérir des actions (par. 207.1(5) de la Loi de l’impôt sur le revenu) Cette déclaration est maintenant disponible dans le module T3 2023. Remplissez cette déclaration si la fiducie a consenti à acquérir du capital-actions d’une société auprès d’une personne autre que la société, à un prix différent de la juste valeur marchande des actions à la date d’acquisition. Transmission par la TED de la déclaration de l’article 216 du non-résident (Nouveau!) Les fiducies qui choisissent de produire une déclaration T3 en vertu de l’article 216 de la Loi de l’impôt sur le revenu peuvent maintenant produire la déclaration par voie électronique. Dans le formulaire INFO, sélectionnez le statut de résidence du non-résident S.216, puis indiquez le type de déclaration pour le choix prévu à l’article 216 dans le menu déroulant fourni : ● Article 216(1) ● Article 216(4) ● Article 216(5) |
| FX/Q | T5013A8 – Déduction pour amortissement (DPA) Un nouveau tableau a été ajouté à la Section 2 pour fournir des renseignements sur le revenu tiré de la source dans laquelle des biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) sont utilisés. Les sociétés de personnes doivent utiliser ce tableau pour déclarer la ou les sources de revenus et les faire correspondre à chaque bien demandé en tant que BPCID. T5013S52 - Sommaire des renseignements pour les sociétés de personnes qui ont réparti entre leurs associés des frais de ressources ayant fait l’objet d’une renonciation Crédit d’impôt pour exploration minière et formulaire Crédit d’impôt pour exploration minière essentielle mis à jour pour faciliter l’attribution des crédits d’impôt provinciaux aux membres de leurs sociétés de personnes. T5013A444 – Feuille de travail de la FNACC d’une entreprise minière yukonnaise admissible et la FNACC yukonnaise admissible pour les sociétés de personnes Ce formulaire a été mis à jour pour vous aider à calculer le remboursement du prix du carbone par le Yukon pour les activités minières. Ce remboursement est offert aux sociétés de personnes minières du Yukon, tel que défini au paragraphe 16(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu du Yukon. Autres mises à jour mineures ● RC4288 ● T5013Détail ● T5013FIN ● T5013Instructions ● T5013S125 ● T5013S140 ● T5013S141 ● T5013Feuille de travail ● TP600SA ● TP600SB ● TP600SD ● TP600SE ● TP600SF ● TP600Som ● TP985.22 ● TP985.22SA ● TP985.22SB ● TP985.22SC ● TP985.22SD Formulaires supprimés ● T2200S ● TP64.3S |
| Systèmes | ● Signature Intuit est disponible en français. Vous pouvez maintenant recueillir les signatures électroniques de vos clients et choisir votre langue de préférence. ● Prise en charge des formulaires de Revenu Québec, y compris TP-1000, TP-274, MR-69, CO-1000 et CO-1029.836. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Production de déclarations pour des administrations multiples |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.2.7 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.2.7. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Note : ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour entrer les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Fonction Préremplir ma déclaration pour les années d’imposition 2016 à 2023 |
| T1/TP1 | Service Préremplir ma déclaration pour 2023 ProFile a été mis à jour pour permettre aux représentants autorisés de télécharger les données des clients pour l’année d’imposition 2023. Veuillez noter que la fonction dépend de la disponibilité du service de l’ARC. Feuillets disponibles pour le téléchargement : ● T4 ● T4A ● T4A(OAS) ● T4A(P) ● T4E ● T4FHSA (Nouveau!) ● RC62 ● RC210 ● T4RSP ● T4RIF ● T5007 ● T3 ● T5 ● T5008 ● T1204 ● T2202 ● T5013 ● PDTPE ● REER/RAP/REEP ● Montants des frais de scolarité inutilisés disponibles ● Limite du crédit canadien pour la formation ● Acomptes provisionnels versés Indicateurs de données clients (nouveaux ou mis à jour) : ● L’indicateur de dette de la prestation canadienne d’urgence (PCU) sera présent lorsqu’il y a une dette au dossier de la prestation canadienne d’urgence (PCU). ● L’indicateur de préférence pour la correspondance électronique s’affiche pour les contribuables qui se sont inscrits à la messagerie électronique. ● L’indicateur de chèque non encaissé s’affiche pour les contribuables qui ont un ou des chèques non encaissés au dossier. ● L’indicateur d’inscription aux services en ligne affichera maintenant le niveau d’accès à Mon dossier du contribuable : Complet, Limité ou Aucun. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Déclaration T1 condensée et avec code à barres ● Formulaire TP1 avec code à barres ● Transmission par la TED pour les déclarations T1 de 2023 ● Autoriser un représentant pour 2023 ● Transmission par la TED pour T1135 de 2023 ● Transmission par la TED pour T1134 de 2023 ● IMPÔTNET pour TP1 de 2023 ● Transmission pour la TED pour T1DPA (débits préautorisés) T3/TP646 : ● Transmission par la TED des feuillets T3RET, T3RCA et T3M pour 2023 avec l’annexe 15 Renseignements sur la propriété effective ● Transmission par la TED pour T3P et T3PRP de 2023 (Nouveau!) ● Transmission par la TED pour MR69 de 2023 ● Transmission par la TED pour T1135 de 2023 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.2.5 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.2.5. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Note : ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour entrer les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mises à jour des formulaires T1/TP1 pour 2023 ● Production sur papier de la déclaration TP1 pour 2023 ● RL32 et TP1029.61.MD maintenant disponibles (Nouveau!) Points saillants concernant le module T3/TP646 : ● Production des feuillets T3 et NR4 de 2023 au format XML ● Soumission du formulaire TP-646 en version papier autorisée ● Soumission en version papier et transmission électronique du feuillet RL-16 ● Mise à jour des formulaires T3/TP-646 pour 2023 ● Impression de T3/TP-646 avec fonction PDF du gouvernement Points saillants concernant le module FX/Q : ● Mise à jour des relevés papier du Québec et de la production Internet ● Mise à jour des formulaires fédéraux et des formulaires du Québec Points saillants concernant le système : ● Prise en charge des signatures multiples pour le formulaire T1-T1032 avec Signature Intuit ● Formulaires T3 intégrés à Signature Intuit |
| T1/TP1 | ● Mises à jour de formulaires Formulaires fédéraux T1170 – Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations À partir de l’année d’imposition 2023, deux nouvelles lignes ont été ajoutées au formulaire T1170 pour permettre aux donateurs de suivre uniquement les dons de fonds de terre écosensibles. Les lignes suivantes ont été ajoutées au formulaire T1170 : 68251 – Produits de disposition de fonds de terre écosensibles attestés 68252 – Gains admissibles à un taux d’inclusion de 0 % provenant de la disposition de fonds de terre écosensibles attestés Formulaires provinciaux Québec TP1 ProFile est maintenant autorisé par Revenu Québec pour la production sur papier et l’envoi par la poste de la déclaration de revenus TP-1 2023 (y compris les annexes de la déclaration et tout autre formulaire requis) à Revenu Québec. INFO et TP-1 Une nouvelle section a été ajoutée dans INFO sous la rubrique Québec pour permettre au contribuable de consentir à recevoir des avis de Revenu Québec par message texte ou par courriel. Ces renseignements seront utilisés pour remplir les nouvelles lignes 10, 10.1 et 10.2 du formulaire TP-1. RL32 – Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (Nouveau!) Ce feuillet est utilisé par les émetteurs du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) pour déclarer les montants imposables attribués aux détenteurs de CELIAPP ou versés aux bénéficiaires de CELIAPP, ainsi que l’impôt sur le revenu du Québec qui a été retenu. TP1029.61.MD – Dépenses incluses dans le loyer d’un logement situé dans une résidence privée pour aînés Résidence – Crédit d’impôt pour les soins à domicile à l’intention des aînés (Nouveau!) Ce formulaire sert à calculer les services admissibles inclus dans le loyer d’une résidence privée pour aînés aux fins de la demande du crédit d’impôt pour maintien à domicile des aînés. Yukon YTS14 – Remboursement du prix du carbone par le gouvernement du Yukon Pour l’année d’imposition 2023, le remboursement du prix du carbone pour les entreprises minières est ajouté au remboursement du prix du carbone pour les entreprises du Yukon. Les entreprises ayant des biens miniers admissibles peuvent demander ce remboursement. Deux nouveaux tableaux ont été ajoutés au formulaire pour calculer le remboursement du prix du carbone pour les entreprises minières et le remboursement général du prix du carbone pour les entreprises générales. YT479 – Crédits du Yukon La ligne suivante a été ajoutée au formulaire YT479 : 63856 – Remboursement du prix du carbone par une entreprise minière Formulaires supprimés ● T777S et T777SDétails – État des dépenses d’emploi liées au travail à domicile en raison de la COVID-19 ● T2200S – Déclaration des conditions d’emploi liées au travail à domicile en raison de la COVID-19 ● TP59S – Dépenses relatives au télétravail engagées en raison de la crise liée à la COVID-19 ● TP64.3S – Conditions générales d’emploi |
| T3/TP646 | Approbation de la déclaration TP-646 et du relevé 16 de 2023 par Revenu Québec Revenu Québec a approuvé la production de la déclaration de revenus des fiducies TP-646 et du relevé 16 sur papier pour 2023. Le formulaire TP-646 ne porte plus la mention « BROUILLON » en filigrane. La transmission électronique des feuillets RL-16 est également approuvée et offerte dans cette version. Formulaires supprimés dans le module T3/TP646 de 2023 ● TP-653Supp ● QSA Supp ● QSB Supp ● QSG / TP-646.G Impression avec les formulaires du gouvernement Avec cette version de ProFile, les utilisateurs pourront imprimer les formulaires T3 et TP646 PDF générés par le gouvernement. L’expérience d’impression a été modifiée et améliorée. Les notes du feuillet TL16 figurent aux copies 2 ou 3 du feuillet. Les notes en français ne sont plus imprimées sur une page séparée. |
| FX/Q | Mises à jour de formulaires Formulaires fédéraux T5013S8, T5013SCH8Catégorie, T5013SCH8Location – Déduction pour amortissement (DPA) Les biens relatifs à l’incitatif à l’investissement accéléré (BIIA) disponibles pour utilisation après le 31 décembre 2023 et avant le 1er janvier 2028 sont assujettis à un taux de redressement de la fraction non amortie du coût en capital (FNACC) qui est graduellement réduit. Les taux de redressement de la FNACC seront entièrement éliminés après le 31 décembre 2027. La règle de la demi-année ne s’applique pas aux BIIA. Toutefois, elle continuera d’être applicable aux BIIA qui sont assujettis à la règle de la demi-année. Les formulaires T5013S8, T5013SCH8Catégorie et T5013SCH8Location ont été mis à jour afin de refléter les taux de majoration réduits pour les acquisitions de BIIA qui peuvent être utilisées après le 31 décembre 2023. T3010 – Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés Les deux versions du formulaire gouvernemental, soit (23) et (24), sont maintenant prises en charge sur le même formulaire T3010. Pour les exercices financiers qui se terminent le 30 décembre 2023 ou avant, vous devez utiliser la version 23 pour la production de votre déclaration. Pour les exercices financiers qui se terminent le 31 décembre 2023 ou après, vous devez utiliser la version 24 pour la production de votre déclaration. L’ARC n’acceptera pas ce formulaire si vous utilisez une version inexacte. Si des renseignements sur les exercices financiers sont entrés dans INFO, la version T3010 correspondante est automatiquement sélectionnée en fonction des exercices financiers saisis. Feuillet T101 – État des frais de ressources La nouvelle case 155 est maintenant disponible pour le crédit d’impôt de l’Ontario pour l’exploration de minéraux critiques (CIEMC). T101A – Demande pour renoncer à des frais d’exploration au Canada (FEC) et à des frais d’aménagement au Canada (FAC) Le crédit d’impôt de l’Ontario pour l’exploration de minéraux critiques (CIEMC) est maintenant ajouté à la partie 3 – Étape 4. Formulaires provinciaux Québec Service Web de production des relevés du Québec mis à jour Le service Web de production des relevés du Québec a été mis à jour pour les années d’imposition 2023 et 2024. RL1 – Sommaire des retenues et des cotisations de l’employeur Les nouveaux codes suivants ont été ajoutés à la liste déroulante « Renseignements supplémentaires » du formulaire RL1Détail pour l’année civile 2024 et les années suivantes : ● B-2 : Cotisation supplémentaire au RPC (ces renseignements ne peuvent être fournis que pour l’année d’imposition 2024) ●G-3 : Retraite progressive (ces renseignements ne peuvent être fournis que pour l’année d’imposition 2024. Pour l’année d’imposition 2023, la case U doit être utilisée. Le calcul de la deuxième cotisation supplémentaire au RRQ (RRQ2) est également disponible sur le RL1Détail. Les cotisations au RRQ2 s’appliquent pour 2024 et les années civiles suivantes. Le feuillet 1 et le sommaire RL1 pour l’année civile 2024 seront mis à jour dans une prochaine version pour les montants du RRQ2. TP600PME, TP600Location – Déduction pour amortissement (DPA) Les formulaires TP600PME et TP600Location tiennent compte des nouveaux ajustements de la FNACC et des calculs de la DPA afin de s’harmoniser avec la mise à jour de la DPA fédérale. Autres formulaires fédéraux mis à jour ● T1441 ● T2000 ● T3D ● T3DPartieA ● T3RI ● TD1 ● TD1WS ● TD1AB ● TD1BC ● TD1MB ● TD1NB ● TD1NL ● TD1NS ● TD1NT ● TD1NU ● TD1ON ● TD1PE ● TD1SK ● TD1X ● TD1YT ● TL11A Mise à jour d’autres feuillets et formulaires pour le Québec ● RL2 ● RL3 ● RL8 ● RL15 ● RL18 ● RL24 ● RL25 ● RL31 ● IN412.A ● LE39.0.2 (CNT) ● TP1015.3 |
| Systèmes | ● Signature Intuit prend désormais en charge les signatures multiples dans une seule demande pour le formulaire T1-T1032. ● Signature Intuit est maintenant disponible pour le module T3 |
| À venir! | T1/TP-1 ● Déclaration T1 condensée et avec code à barres ● Formulaire TP1 avec code à barres ● Transmission par la TED pour les déclarations T1 de 2023 ● Autoriser un représentant pour 2023 ● Transmission par la TED pour T1135 de 2023 ● Transmission par la TED pour T1134 de 2023 ● IMPÔTNET pour TP1 de 2023 ● TED Préremplir ma déclaration pour 2023 ● Transmission pour la TED pour T1DPA (débits préautorisés) T3/TP646 ● Transmission par la TED pour T3RET, T3RCA et T3M pour 2023 avec annexe 15 Renseignements sur la propriété effective ● Transmission par la TED pour T3P et T3PRP de 2023 (Nouveau!) ● Transmission par la TED pour MR69 de 2023 ● Transmission par la TED pour T1135 de 2023 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.2.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.2.0. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Note : ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Report par lots maintenant disponible ● Première version avec version papier pour la déclaration T1 de 2023 ● T4FHSA, A12, A15, T1356 et T1279 maintenant disponibles .(Nouveau!) Points saillants concernant le module T3/TP646 : ● Nouveau module T3/TP646 pour 2023 maintenant disponible ● Première version avec production papier pour la déclaration T3 de 2023 ● Déclaration T3 de revenus des fiducies sur papier certifiée ● Feuillet et sommaire T3 certifiés sur papier ● Report des données de Taxprep à ProFile pour 2022 à 2023 ● A 15 maintenant disponible .(Nouveau!) Points saillants concernant le module FX/Q : ● Feuillets et formulaires fédéraux mis à jour ● RC151 maintenant disponible (Nouveau!) Points saillants concernant le système : ● Sélection de formulaires multiples pour la Signature Intuit afin de permettre l’utilisation de cinq documents dans une seule demande ● Diverses améliorations du logiciel Note : La fonction Signature Intuit sera offerte aux clients francophones dans une prochaine version de ProFile. |
| T1/TP1 | Nouveaux formulaires Fédéral Annexe 12 – Crédit d’impôt pour la rénovation d’habitations multigénérationnelles Remplissez cette annexe pour demander le crédit d’impôt pour la rénovation d’habitations multigénérationnelles (CIRHM) pour les particuliers admissibles qui ont engagé des dépenses admissibles pour des rénovations admissibles afin de créer une habitation secondaire dans un logement admissible qui permet à un particulier admissible de résider avec un parent admissible. Un particulier admissible peut demander 15 % d’un montant, jusqu’à 50 000 $, en dépenses admissibles pour des rénovations admissibles qui se terminent dans l’année d’imposition. Remplissez une copie de cette annexe pour chaque rénovation admissible. Le crédit d’impôt total est demandé à la ligne 45355 de la déclaration. T4FHSA et Annexe 15 – Cotisations à un CELIAPP, virements et activités À partir de l’année d’imposition 2023, les particuliers peuvent cotiser au premier compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP), un nouveau régime enregistré pour vous aider à économiser pour votre première résidence. À compter du 1er avril 2023, les cotisations versées à un CELIAPP sont déductibles et le revenu gagné dans un CELIAPP ne sera pas imposable. Les retraits admissibles faits d’un CELIAPP pour l’achat ou la construction d’une première habitation sont non imposables. Les montants saisis sur le feuillet T4FHSA seront utilisés dans l’annexe 15 pour calculer le plafond annuel du CELIAPP, la déduction pour le CELIAPP et les cotisations inutilisées du CELIAPP que vous pouvez déduire dans les années à venir et pour déclarer les retraits admissibles des CELIAPP. Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’annexe 15 : 68930 – Indicateur de nouveaux CELIAPP 68935 – Montant total des cotisations versées à un CELIAPP au cours de l’année d’imposition 68940 – Montant total des cotisations versées à un CELIAPP au cours de l’année d’imposition après le premier retrait admissible 68945 – Montant total des retraits désignés d’un CELIAPP faits au cours de l’année d’imposition 68950 – Total des transferts des REER vers des CELIAPP au cours de l’année d’imposition 68955 – Montant total des transferts désignés d’un CELIAPP à un REER ou à un FERR effectués au cours de l’année 68960 – Montant total des retraits admissibles effectués au cours de l’année d’imposition 68965 – Indicateur d’adresse domiciliaire du CELIAPP Province T1356 – Crédit d’impôt de la Colombie-Britannique pour les immeubles propres À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers qui demandent des dépenses admissibles à ce crédit d’impôt doivent remplir ce formulaire. Si la société de personnes a fourni au particulier le crédit qui lui est attribué, ne remplissez pas ce formulaire. Entrez plutôt le montant du crédit directement sur le formulaire BC479. T1279 – Crédit d’impôt de la Saskatchewan pour exploration minière À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers qui demandent ce crédit ou un report à des années précédentes doivent remplir ce formulaire. Ce formulaire remplace la section du formulaire SK428; par conséquent, les lignes ont été supprimées du formulaire SK428. Mises à jour de formulaires Fédéral Annexe 3 – Gains (ou pertes) en capital De nouvelles questions ont été ajoutées pour permettre d’indiquer si le contribuable a disposé d’un immeuble résidentiel dont il était propriétaire pendant moins de 365 jours consécutifs ou si la disposition était en rapport avec au moins un des neuf événements de la vie précisés sur le formulaire. Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’annexe 3 : 17905 – Disposition de biens détenus pendant moins de 365 jours consécutifs 17906 – Disposition découlant ou en prévision d’un événement de la vie Si la réponse est Oui à la ligne 17905 et qu’aucun des événements de vie ne s’applique, l’habitation est considérée comme un bien converti et le gain est imposable en tant que revenu d’entreprise. Le contribuable doit le déclarer sur le formulaire T2125. État des revenus d’entreprise ou des activités d’une profession libérale. Annexe 6 À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers ne présenteront plus de demande pour demander les versements anticipés de l’Allocation canadienne pour les travailleurs (ACT). La nouvelle ACT sera calculée à l’annexe 6 en fonction du montant le moins élevé entre l’ACT et l’ACT avancée pour l’année, et sera demandée à la ligne 41500 de la déclaration de revenus. Si le particulier et son époux ou conjoint de fait sont tous deux admissibles, ils peuvent choisir qui demandera l’ACT de base et la personne qui demande l’ACT déclarera l’ACT de base reçue pour la famille. Pour le supplément pour déficience, les conjoints doivent déclarer et demander l’ACT avancée et l’ACT individuellement. Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’annexe 6 : 38120 – Montant total de l’allocation canadienne pour les travailleurs avancée versée au particulier 38121 – Montant total de l’allocation canadienne pour les travailleurs versée à l’époux ou au conjoint de fait du particulier 38122 – Montant total du supplément pour déficience de l’allocation canadienne pour les travailleurs avancée versé au particulier La ligne suivante a été modifiée dans la déclaration de revenus : 41500 – Allocation canadienne pour les travailleurs avancée Province Colombie-Britannique Crédit d’impôt pour les immeubles propres Les lignes suivantes ont été ajoutées au formulaire BC479 : 60545 – Crédit d’impôt pour les immeubles propres 60546 – Crédit d’impôt pour les immeubles propres attribué par des sociétés de personnes Crédit d’impôt aux locataires À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers admissibles peuvent demander ce crédit d’impôt remboursable en remplissant le formulaire BC479. Les lignes suivantes ont été ajoutées au formulaire BC479 : 60575 – Mois de location admissibles 60576 – Crédit d’impôt pour aux locataires Terre-Neuve-et-Labrador À partir de l’année d’imposition 2023, le taux du crédit d’impôt pour l’activité physique a été doublé, passant de 8,7 % à 17,4 % jusqu’à un maximum de 2 000 $ de dépenses admissibles. Ontario À partir de l’année d’imposition 2023, les crédits d’impôt remboursables suivants seront éliminés : ● Crédit d’impôt pour les vacances ●Crédit d’impôt pour la formation ● Crédit d’impôt aux aînés pour la sécurité à domicile Les lignes suivantes ont été supprimées du formulaire ON479 : 63051 – Indicateur de vacances 63052 – Dépenses pour les vacances 63055 – Crédit d’impôt pour la formation 63105 – Crédit d’impôt aux aînés pour la sécurité à domicile Saskatchewan À partir de l’année d’imposition 2023, le crédit d’impôt pour dépenses liées à la rénovation domiciliaire est éliminé. La ligne suivante a été supprimée sur les formulaires SK428 et T2203 : 58340 – Dépenses pour la rénovation domiciliaire Formulaires supprimés dans le module T1/TP1 pour 2023 ● T2039 – Crédit d’impôt pour l’amélioration de la qualité de l’air ● ONS12 – Crédit d’impôt de l’Ontario pour la sécurité à domicile des personnes âgées ● SKA12 – Crédit d’impôt de la Saskatchewan pour la rénovation domiciliaire ● T1B – Demande de déduction du remboursement des prestations fédérales liées à la COVID-19 dans une année précédente |
| T3/TP646 | Service de production par voie électronique de plus de cinq feuillets/déclarations de renseignements À compter du 1er janvier 2024, les contribuables qui produisent plus de cinq déclarations de renseignements (feuillets) pour une année civile seront tenus de les transmettre par voie électronique au moyen du transfert des fichiers par Internet ou de remplir les formulaires Web auprès de l’ARC. Chaque déclaration de renseignements est considérée comme un feuillet. Une pénalité pourrait être imposée si ce formulaire n’est pas transmis électroniquement. Pour les relevés du Québec, à compter du 1er janvier 2024, les émetteurs qui produisent plus de cinq relevés du même type (à l’exception des relevés 13) ou plus de 50 relevés 24 doivent les produire en ligne. Taux les plus pertinents publiés Les taux les plus pertinents publiés par l’ARC sont intégrés dans cette version du module T3/TP646. Report des données de Taxprep à ProFile pour 2022 et 2023 Cette version du module ProFile T3/TP646 permet de reporter les données des déclarations T3 de Taxprep 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T3 de Taxprep : Sélectionnez l’option Reporter dans le menu déroulant Fichier. Choisissez le Type de fichier « 2022 Taxprep T3.322) » ou glissez-déposez un fichier de Taxprep (.322) dans un fichier T3 de ProFile. Versions de Taxprep prises en charge jusqu’à 2023 v3.0 Nouveau formulaire Annexe 15/A15Supp – Renseignements sur le droit du bénéficiaire d’une fiducie (Nouveau!) Les fiducies qui sont tenues de produire une déclaration T3, y compris les fiducies vierges, sont tenues de fournir les renseignements sur le droit du bénéficiaire sur l’annexe 15 pour les années d’imposition se terminant le 31 décembre 2023 ou ultérieurement, sauf si la fiducie est une fiducie désignée. L’annexe A15Supp sert à remplir les entités déclarantes supplémentaires lorsqu’il y a plus d’une entité déclarante. La déclaration T3 sera considérée comme non valide si l’A15 n’est pas produit avec la déclaration T3, et des pénalités pour la non-production de la déclaration T3 pourraient s’appliquer. Pour en savoir plus sur la façon de remplir cette annexe, consultez le chapitre 3 du guide T4013, T3 – Guide des fiducies. Formulaires supprimés dans le module T3/TP646 pour 2023 ● QSASupp ● QSBSupp |
| FX/Q | Service de production par voie électronique de plus de cinq feuillets/déclarations de renseignements À compter du 1er janvier 2024, les contribuables qui produisent plus de cinq déclarations de renseignements (feuillets) pour une année civile sont tenus de les soumettre par voie électronique au moyen de transfert de fichiers par Internet ou de formulaires Web auprès de l’Agence du revenu du Canada. Chaque déclaration de renseignements est considérée comme un feuillet. Une pénalité pourrait être imposée si ce formulaire n’est pas transmis électroniquement. Pour les relevés du Québec, à compter du 1er janvier 2024, les émetteurs qui produisent plus de cinq relevés du même type (à l’exception des relevés 13) ou plus de 50 relevés 24 doivent les produire en ligne. T4Détail/T4Feuillet - État de la rémunération payée Les cases suivantes ont été ajoutées : ● Case 16a : Deuxième cotisation au RPC (RPC2) ● Case 17a : Deuxième cotisation au RRQ (RRQ2) ● Case 45 – Prestations dentaires offertes par l’employeur Les prestations dentaires offertes par l’employeur (case 45) sont obligatoires pour 2023 et les années civiles suivantes. Les montants du RPC2 (case 16a) et du RRQ2 (case 17a) s’appliquent pour 2024 et les années civiles suivantes. Les annexes et les grilles de calcul connexes (y compris les feuillets T4Som, T4Employé, T4Conciliation et T4Redressement) ont été mises à jour en conséquence. T4ADétail ou T4AFeuillet - État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources La case suivante a été ajoutée : ● Case 015 – Prestations dentaires offertes par le payeur Les prestations dentaires offertes par le payeur (case 015) sont obligatoires si un montant est déclaré dans la section Pension ou pension de retraite (case 016) pour 2023 et les années civiles suivantes. Autrement, la case 15 est facultative. NR4Détail/NR4Feuillet – États payés ou crédités à des non-résidents du Canada Les codes suivants ont été ajoutés à la liste déroulante Codes de revenu : ● 74 : Retraits imposables des CELIAPP ● 75 : Distributions aux bénéficiaires reçues du CELIAPP ● 76 : Montant réputé reçu à la cessation du CELIAPP PD24 – Demande de remboursement pour cotisations en trop au RPC ou à l’AE De nouvelles colonnes ont été ajoutées pour la deuxième cotisation supplémentaire au RPC (RPC2) dans la partie B. RC1 – Demande de numéro d’entreprise et de certains comptes de programme Vous devez remplir la nouvelle version du formulaire RC1. RC151 – Demande du crédit pour la TPS/TVH et de l’incitatif à agir pour le climat pour les particuliers qui deviennent résidents du Canada (Nouveau!) Ce formulaire sert à demander le crédit pour la TPS/TVH, y compris les programmes provinciaux et territoriaux connexes, et l’incitatif à agir pour le climat pour l’année où le contribuable est devenu résident du Canada. RC7066 - Annexe provinciale - Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics Il y a de nouveaux tableaux de calcul pour l’Île-du-Prince-Édouard en raison du remboursement. Facteurs pour les lignes 305-PE et 306-PE mis à jour : ● 35 % pour tout impôt devenu payable avant le 1er janvier 2023 ● 50 % pour tout impôt devenu payable après le 31 décembre 2022 La ligne 307-NL (livres imprimés) a été supprimée. Mise à jour mineure pour les feuillets ● NR4 ● T4A ● T4ANR ● T4ARCA ● T4PS ● T5 ● T101 ● T737RCA ● T5008 ● T5018 ● T2202 Mise à jour mineure pour les formulaires ● GST60 ● GST70 ● GST159 ● NR5 ● NR6 ● ON100 ● RC66 ● RC66S (RC66SCH) ● T1-OVP ● T4Auto (RC18) ● Q101A ● T400A ● T1044 ● T2059 Production verrouillée La transmission du formulaire T5013 est verrouillée. Ce formulaire sera disponible dans une version future. |
| Systèmes | Les clients peuvent sélectionner plusieurs formulaires pour la Signature Intuit. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Production sur papier de la déclaration TP1 pour 2023 T3/TP646 : ● Transmission par la TED des feuillets T3 et NR4 ● Transmission par la TED des relevés 16 FX/Q : ● Mise à jour des relevés (RL) du Québec Systèmes : ● Obtention de plusieurs signatures sur plusieurs documents dans une seule demande. ● Prise en charge du module T3 pour la Signature Intuit. |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.1.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.1.0. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2023. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Report des fichiers de TurboImpôt bureau de 2022 à 2023 vers ProFile Points saillants concernant le module T2 : ● Module T2 2021-2024 maintenant disponible pour les exercices prenant fin au plus tard le 31 mai 2024 ● Production de déclarations T2 sur papier et par Internet homologuée pour les déclarations de revenus fédérales des sociétés ● Production sur papier et par Internet des déclarations AT1 homologuée pour les déclarations de revenus des sociétés de l’Alberta Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations du logiciel |
| T1/TP1 | Report des fichiers de TurboImpôt bureau de 2022 à 2023 vers ProFile Cette version du module ProFile T1 peut reporter les données des déclarations T1 de TurboImpôt bureau 2022 vers les nouvelles déclarations dans ProFile 2023. |
| T2 | Homologations T2 et AT1 Le module T2 2021-2024 est homologué pour les déclarations de revenus des sociétés au fédéral et en Alberta. La préparation des déclarations de sociétés dont l’exercice se termine au plus tard le 31 mai 2024 est prise en charge. Fédéral T2 – Joindre un document Le type de document suivant a été ajouté à la liste des documents pris en charge : ● T2 A5/lignes 524 et 842 — Numéro de certificat pour le crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour production cinématographique Consentement de l’entreprise et Annulation du consentement de l’entreprise Les identificateurs de programme suivants sont maintenant pris en charge : ● LT : taxe de luxe ● RR : organismes de bienfaisance enregistrés ● RU : taxe sur les logements sous-utilisés ● ZA : subvention d’urgence du Canada pour le loyer, programmes de relance pour le loyer L’identificateur de programme suivant est périmé et a été supprimé de la liste : ● SL : droits d’exportation de produits de bois d’œuvre A5 — Calcul supplémentaire de l’impôt — Sociétés Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’A5 : ● Ligne 524 : Crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour production cinématographique ● Ligne 842 : Numéro de certificat ● Ligne 474 : Crédit d’impôt à l’investissement de l’Ontario pour la fabrication A8, A8Catégorie, A8Bail — Déduction pour amortissement (DPA) L’incitatif à l’investissement accéléré (BIIA) pouvant être utilisé après le 31 décembre 2023 et avant le 1er janvier 2028 est assujetti à un taux de rajustement de la majoration de la FNACC qui sera progressivement réduit. Les taux de rajustement de la FNACC seront entièrement éliminés après le 31 décembre 2027. La règle de la demi-année ne s’applique pas aux BIIA. Toutefois, elle continuera d’être applicable aux BIIA qui sont assujettis à la règle de la demi-année. Les formulaires A8, A8Catégorie et A8Bail ont été mis à jour pour tenir compte des taux de majoration réduits pour les acquisitions admissibles à l’incitatif à l’investissement accéléré qui pourront être utilisés après le 31 décembre 2023. A35 et A35Tableaux — Capital imposable utilisé au Canada — grandes compagnies d’assurance Les versions (14) et (23) sont maintenant toutes deux prises en charge dans ProFile. La version (14) s’applique aux années d’imposition ayant débuté avant le 1er janvier 2023. La ligne (23) s’applique aux années d’imposition ayant débuté après le 31 décembre 2022. La version correspondante est automatiquement sélectionnée lorsque vous saisissez une année d’imposition sur la feuille de travail Info. A38 et A38Tableaux — Impôt de la Partie IV sur le capital des institutions financières Une nouvelle section à l’intention de toute « société d’assurance-vie qui a résidé au Canada à un moment quelconque de l’année » a été ajoutée à la Partie 1. A310 (anciennement, A310Supp) — Crédit d’impôt à l’investissement pour la fabrication et la transformation de Terre-Neuve-et-Labrador L’annexe A310 (anciennement, A310Supp) est maintenant une annexe T2 officielle de l’ARC. Lorsque l’annexe est produite, les renseignements qui y figurent sont transmis avec la Déclaration de revenus des sociétés T2. A311 (anciennement, A311Supp) — Crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour les technologies vertes L’annexe A311 (anciennement, A311Supp) est maintenant une annexe T2 officielle de l’ARC. Lorsque l’annexe est produite, les renseignements qui y figurent sont transmis avec la Déclaration de revenus des sociétés T2. S425 (T666) — Crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique Les dépenses admissibles en capital de la C.-B. avant 2014 dans l’année d’imposition ont été retirées de la partie 3 et de l'annexe A. A444 – Remboursement du prix du carbone aux entrepreneurs du Yukon Les biens miniers admissibles du Yukon sont maintenant inclus dans le tableau de la partie 4. T183 – Déclaration de renseignements des sociétés pour la transmission électronique L’impôt total à payer (ligne 770) est maintenant indiqué sur le formulaire T183. Alberta AS13 – Déduction pour amortissement (DPA) de l’Alberta L’annexe tient compte des nouveaux rajustements de l’incitatif à l’investissement accéléré de la FNACC et des nouveaux calculs de la DPA afin de se conformer à la mise à jour de la déclaration T2 fédérale. Québec QS8 – Déduction pour amortissement L’annexe tient compte des nouveaux rajustements de l’incitatif à l’investissement accéléré de la FNACC et des nouveaux calculs de la DPA afin de se conformer à la mise à jour de la déclaration T2 fédérale. Autres mises à jour mineures ● AT1 ● AS2 ● AS4 ● AS12 ● AS13 ● AS16 ● AS21 ● A65 ● S125 ● S141 ● S429 ● S500 ● T661 ● T1044 Formulaires supprimés dans le module T2 pour 2021-2024 ● AS9 ● AS9List ● AS9Worksheet |
| Systèmes | ● Diverses améliorations du logiciel |
| À venir! | ● Module T3 pour 2023 |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.4 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.4. Points saillants : • Diverses améliorations de l’expérience utilisateur |
Remarque : La nouvelle fonction Signature Intuit pour ProFile sera offerte aux clients francophones dans une prochaine version de ProFile.
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.3 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.3. Points saillants : • Nouvelle option de signature électronique : Signature Intuit pour ProFile |
| Systèmes | Nous sommes ravis d’annoncer que Signature Intuit pour ProFile est maintenant disponible avec la dernière mise à jour de ProFile. Signature Intuit pour ProFile est un service complémentaire qui vous permet de demander à vos clients un nombre illimité de signatures électroniques sur des formulaires d’autorisation essentiels sans quitter ProFile. Vous pouvez maintenant faire le suivi et afficher les demandes de signature et les documents signés au même endroit dans le tableau de bord de Signature Intuit. Une fois cette licence achetée, vous pouvez l’utiliser pour les modules T1 et T2 de l’ensemble de l’entreprise. Les fonctions de Signature Intuit pour ProFile vous permettent de : ● Saisir un nombre illimité de signatures électroniques sur les formulaires d’autorisation essentiels des clients dans les modules T1 et T2. ● Obtenir une licence unique pour l’entreprise au complet. ● Afficher ou télécharger les documents signés directement dans ProFile à l’aide du tableau de bord Signature Intuit. ● Faire le suivi de l’état des demandes directement dans ProFile dans le tableau de bord Signature Intuit. ● Configurer des rappels automatiques et des dates d’expiration pour vos clients. ● Horodater automatiquement les signatures. ● Joindre un certificat d’authentification aux documents signés. ● Simplifier l’intégration des clients. ● Stocker les documents en ligne dans le nuage pendant sept ans pour vous aider en matière de conformité. Les prochaines versions de Signature Intuit permettront de : ● Inclure plusieurs documents dans une seule demande. ● Prendre en charge de plusieurs formulaires d’autorisation dans une seule demande. ● Obtenir plusieurs signatures sur plusieurs documents dans une seule demande. ● Prendre en charge le français. ● Prendre en charge les formulaires pour le Québec. ● Prendre en charge le module T3. |
Pour en savoir plus sur Signature Intuit, consulter notre article d’aide.
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.1 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.1. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2023. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Le nouveau module T1/TP1 pour 2023 est maintenant disponible ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DTMax à ProFile ● Formulaires T2201 et TP752.0.14 supprimés Points saillants concernant le module T2 : ● Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Points saillants concernant le module FX/Q : ● Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible ● ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0 Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| T1/TP1 | Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile Cette version préliminaire de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations de ProFile 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023 (à des fins d’aperçu seulement). Pour reporter une seule déclaration de revenus de 2022, cliquez avec le bouton droit de la souris sur le fichier et choisissez Reporter. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Taxprep 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Taxprep, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le type de fichiers « Taxprep T1 2022 (.122) » ou glissez-déposez un fichier Taxprep (.122) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Taxprep est pris en charge jusqu’à la version 2022.v5.0. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Cantax 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Cantax, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le Type de fichier « 2022 Cantax T1 (. P22) » ou glissez-déposez un fichier de Cantax (. P22) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Cantax est pris en charge jusqu’à la version 22.5.303.120. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DT Max à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de DT Max 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Le report de DT Max est pris en charge jusqu’à la version 26.30. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de TaxCycle 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Formulaires supprimés ● T2201 ● TP752.0.14 Report de Taxprep, Cantax, TaxCycle et DT Max à ProFile • Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Mises à jour mineures des formulaires ● AS1 ● CO1029.8.33.6 ● CO737.18.CI ● CO737.18.CISupp |
| FX/Q | Nouveau module FX/Q pour 2023 Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible. Veuillez noter que la production de feuillets dans le module FX/Q pour 2023 est désactivée pour le Québec. Toutefois, il est possible de produire des feuillets pour 2023 en utilisant le module précédent, en modifiant manuellement l’année pour 2023. La production de feuillets dans le module 2023 sera activée dans une version future une fois que les feuillets pour 2023 auront été mis à jour. Report de 2022 à 2023 ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0. AUT-01 – Autoriser l’accès hors ligne d’un représentant Le formulaire AUT-01 a été mis à jour avec les nouveaux comptes de programme, notamment : ● LT : taxe de luxe ● RU : taxe sur les logements sous-utilisés ● ZA : subvention d’urgence du Canada pour le loyer, programmes de relance pour le loyer ● RP : comptes de retenues sur la paie, subvention salariale d’urgence du Canada, programmes de relance pour les salaires T101B – Demande pour corriger des frais d’exploration au Canada (FEC) et des frais d’aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé Le formulaire T101B a été mis à jour pour inclure les crédits d’impôt pour l’exploration des minéraux critiques Ce crédit d’impôt est applicable à des minéraux critiques particuliers, notamment le nickel, le lithium, le cobalt, le graphite, le cuivre, les éléments des terres rares, le vanadium et l’uranium. T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2057 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206 et 207 ● Annexe A : ○ Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté ○ Tableau Immobilisations admissibles supprimé T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2058 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 010 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206, 207 et 208 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société de personnes canadienne Le formulaire T2059 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201 et 203 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté Mise à jour mineure ● GST74 ● T1261 |
| Systèmes | ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| À venir! | ● Report des données de 2022 à 2023 de TurboImpôt à ProFile (T1) ● Mise à jour du formulaire pour 2023 (T2) |
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.0. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2023. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Le nouveau module T1/TP1 pour 2023 est maintenant disponible ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DTMax à ProFile ● Formulaires T2201 et TP752.0.14 supprimés Points saillants concernant le module T2 : ● Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Points saillants concernant le module FX/Q : ● Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible ● ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0 Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| T1/TP1 | Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile Cette version préliminaire de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations de ProFile 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023 (à des fins d’aperçu seulement). Pour reporter une seule déclaration de revenus de 2022, cliquez avec le bouton droit de la souris sur le fichier et choisissez Reporter. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Taxprep 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Taxprep, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le type de fichiers « Taxprep T1 2022 (.122) » ou glissez-déposez un fichier Taxprep (.122) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Taxprep est pris en charge jusqu’à la version 2022.v5.0. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Cantax 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Cantax, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le Type de fichier « 2022 Cantax T1 (. P22) » ou glissez-déposez un fichier de Cantax (. P22) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Cantax est pris en charge jusqu’à la version 22.5.303.120. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DT Max à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de DT Max 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Le report de DT Max est pris en charge jusqu’à la version 26.30. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de TaxCycle 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Formulaires supprimés ● T2201 ● TP752.0.14 Report de Taxprep, Cantax, TaxCycle et DT Max à ProFile • Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Mises à jour mineures des formulaires ● AS1 ● CO1029.8.33.6 ● CO737.18.CI ● CO737.18.CISupp |
| FX/Q | Nouveau module FX/Q pour 2023 Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible. Veuillez noter que la production de feuillets dans le module FX/Q pour 2023 est désactivée pour le Québec. Toutefois, il est possible de produire des feuillets pour 2023 en utilisant le module précédent, en modifiant manuellement l’année pour 2023. La production de feuillets dans le module 2023 sera activée dans une version future une fois que les feuillets pour 2023 auront été mis à jour. Report de 2022 à 2023 ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0. AUT-01 – Autoriser l’accès hors ligne d’un représentant Le formulaire AUT-01 a été mis à jour avec les nouveaux comptes de programme, notamment : ● LT : taxe de luxe ● RU : taxe sur les logements sous-utilisés ● ZA : subvention d’urgence du Canada pour le loyer, programmes de relance pour le loyer ● RP : comptes de retenues sur la paie, subvention salariale d’urgence du Canada, programmes de relance pour les salaires T101B – Demande pour corriger des frais d’exploration au Canada (FEC) et des frais d’aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé Le formulaire T101B a été mis à jour pour inclure les crédits d’impôt pour l’exploration des minéraux critiques Ce crédit d’impôt est applicable à des minéraux critiques particuliers, notamment le nickel, le lithium, le cobalt, le graphite, le cuivre, les éléments des terres rares, le vanadium et l’uranium. T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2057 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206 et 207 ● Annexe A : ○ Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté ○ Tableau Immobilisations admissibles supprimé T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2058 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 010 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206, 207 et 208 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société de personnes canadienne Le formulaire T2059 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201 et 203 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté Mise à jour mineure ● GST74 ● T1261 |
| Systèmes | ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| À venir! | ● Report des données de 2022 à 2023 de TurboImpôt à ProFile (T1) ● Mise à jour du formulaire pour 2023 (T2) |
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