L’erreur 78 de la TED s’affiche lorsqu’un numéro de contrôle du document est déjà utilisé

Le code d’erreur 78 de la TED indique que l’ARC a déjà reçu une déclaration comportant un numéro de contrôle du document correspondant.

Le message d’erreur s’affiche comme suit :

Erreur - #78 Selon les dossiers de l'Agence du revenu du Canada, le numéro de contrôle de document sur cet enregistrement a déjà été utilisé sur une déclaration de la TED.

Résolution

Si vous croyez que vous n'avez pas déjà produit une déclaration pour le contribuable, suivez ces étapes pour réinitialiser le numéro de contrôle du document.

1. Dans le module T1, ouvrez le formulaire T1TED. Si vous constatez cette erreur dans une déclaration T3, ouvrez le formulaire T3TED.
2. Faites défiler vers le bas et sélectionnez la ligne Numéro de contrôle .
3. Appuyez sur la touchedu clavier :

Note : Il n’y a pas de numéro de contrôle du document pour les modules T2 et FX.

La déclaration est acceptée si le numéro de contrôle du document est un doublon et qu’aucune déclaration n’a été reçue précédemment pour le contribuable.

Dépannage supplémentaire

Si la déclaration a déjà été transmise par la TED, vous recevrez l’erreur suivante de la TED :

Erreur de traitement - ARC# 110 Selon les dossiers de l'Agence du revenu du Canada, une déclaration pour ce numéro d'assurance sociale et cette année d’imposition a déjà été reçue avec succès. Si vous n’avez pas déjà soumis cette déclaration, veuillez communiquer avec le Bureau d’aide de la TED pour plus de détails.

Si vous croyez toujours qu’aucune déclaration n’a été soumise pour le contribuable, communiquez avec le Bureau d’aide à la TED de l’ARC applicable.