L’erreur 78 de la TED s’affiche lorsqu’un numéro de contrôle du document est déjà utilisé

Le message d’erreur 78 de la TED indique que l’Agence du revenu du Canada (ARC) a déjà reçu une déclaration avec un numéro de contrôle de document correspondant.

Le message d’erreur s’affiche comme suit :

« Erreur - nº 78 selon les dossiers de l’Agence du revenu du Canada, le numéro de contrôle de document sur cet enregistrement a déjà été utilisé sur une déclaration de la TED acceptée. »

Résolution

Si vous croyez que vous n’avez pas encore produit la déclaration pour le contribuable, suivez les étapes ci-dessous pour réinitialiser le numéro de contrôle :

1. Dans le module T1, ouvrez le formulaire T1TED. Si vous recevez cette erreur dans une déclaration T3, ouvrez T3TED.
2. Faites défiler vers le bas et sélectionnez la Numéro de contrôle du document.
3. Appuyez sur <Feuillet> sur le clavier :

Note : Il n’y a pas de numéro de contrôle du document pour les modules T2 et FX.

La déclaration est acceptée si le numéro de contrôle du document est un doublon et qu’aucune déclaration n’a été reçue pour le contribuable.

Dépannage supplémentaire

Si la déclaration a déjà été transmise par la TED, vous recevrez le message d’erreur suivant à la TED de l’ARC :

« Erreur de traitement – ARC# 110 Selon les dossiers de l’ARC, une déclaration pour ce numéro d’assurance sociale et cette année d’imposition a déjà été reçue. Si vous n’avez pas déjà produit cette déclaration, veuillez communiquer avec votre bureau d’aide de la TED pour obtenir plus de précisions.

Si vous croyez toujours qu’aucune déclaration n’a été produite pour le contribuable, communiquez avec votre bureau d’aide de la TED de l’ARC applicable.