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Transmettre une déclaration T1134 par la TED dans le module T1 de ProFile

by Intuit• Dernière mise à jour : 4 juin 2025

À compter de la version 2021.4.7 de ProFile, le formulaire T1134 peut être transmis par la TED à partir du module T1. Il doit toutefois être transmis séparément de la déclaration T1.

Comment produire une déclaration

1. Après avoir rempli la déclaration T1134, assurez-vous que Oui est sélectionné pour la question Le contribuable possédait-il une participation dans une société étrangère affiliée à un moment quelconque en [année d’imposition]?

2. Allez àTEDdans la barre de menus et sélectionnezTransmettre le T1134...

3. Cliquez surDémarrerdans la fenêtre de la session pour transmettre. La fenêtre de traitement de la TED s’affiche.

Si la transmission fonctionne, une fenêtre de confirmation avec une coche dans un cercle vert s’affiche. Elle comprend un numéro de confirmation, une date de transmission et un numéro d’identification de l’opération d’Intuit. Imprimez la page au besoin et fermez la fenêtre.

Raisons possibles de l’échec de la transmission

Si la transmission par la TED échoue, une barre blanche dans un cercle rouge s’affiche dans la fenêtre de la TED. La case d’état indique les raisons pour lesquelles la transmission a échoué. Dans le scénario suivant, le préparateur n’a pas sélectionné la méthode de contact pour l’examen précotisation et l’examen postcotisation à la page Info. Or, ces renseignements sont obligatoires.

5_Rejection_FR.jpg

méthode de contact en 2.png

Il y a un onglet pour les erreurs du formulaire T1134 dans le vérificateur ProFile. Les erreurs énumérées doivent être corrigées avant la transmission par la TED. Si vous ne les corrigez pas, vous recevrez un message indiquant Le traitement a échoué. Selon le message, vous devez accéder à l’onglet T1134 dans le vérificateur et corriger les erreurs.

6_Erreur de validation_FR.jpg

Questions les plus fréquemment posées à propos de la TED

Oui. Vous devez avoir un numéro et un mot de passe de la TED à jour pour transmettre le formulaire T1134 par la TED.

Vous pouvez transmettre par TED le formulaire T1134 modifié en modifiant la déclaration, puis en cliquant surTED au moyen du formulaire T1134à partir du menu déroulantTED. Il y a une case à cocher indiquant que le formulaire T1134 a été modifié, mais si une modification est apportée à une déclaration déjà transmise par la TED, cette case sera cochée automatiquement.

Vous pourrez transmettre par la TED un formulaire T1134 pour n’importe quelle année à partir de 2021, sous réserve de changements dans les procédures de la TED de l’ARC.

Il y a une nouvelle ligne pour le numéro de confirmation T1134 dans la section des numéros de confirmation de la pageInfo. De plus, vous trouverez l’état du fichier T1134 et son numéro de confirmation (s’il y a lieu) dansFichier –Propriétés.

Sila case Ouiest cochée à la questionLe contribuable possédait-il une participation dans une société étrangère affiliée à un moment quelconque en[année d’imposition]?Un avertissement s’affichera également. La partie supérieure de cet avertissement disparaîtra après la transmission électronique.

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