Quelle est la durée de validité de ma licence ProFile?

Table des matières :

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Pour le module T1

Si vous avez la licence la plus récente, vous pouvez préparer des déclarations pour l’année courante, ainsi que pour toutes les années précédentes pour lesquelles le module T1 est disponible. Si vous avez seulement une licence T1 expirée, vous pouvez produire des déclarations pour l’année de la licence et pour les années précédentes. Comme le module de l’année suivante est lancé durant l’année courante, vous pouvez accéder au module jusqu’au 31 décembre de l’année courante.

Par exemple, si vous avez acheté une licence T1 pour l’année 2021 et que le module 2022 est lancé (en version brouillon) en septembre, vous pouvez préparer vos déclarations de 2022. Toutefois, après le 31 décembre 2022, vous devrez vous procurer une licence T1 2022 (n’oubliez pas que le module actuel correspond à l’année d’imposition courante, donc à l’année civile précédente).

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Pour le module T2

Si vous avez une licence T2, vous pouvez transmettre par la TED, imprimer et préparer des déclarations jusqu’à la date d’expiration. Par exemple, une licence T2 2021 vous permet de transmettre par la TED des déclarations dont l’exercice se termine au plus tard le 31 décembre 2022. Toutefois, ProFile doit être homologué pour la TED deux fois par année. Il se peut donc que vous deviez attendre une version mise à jour pour produire une déclaration.

Consultez le tableau ci-dessous :

Exemple : Si la fin de l’exercice de votre client était le 1er juin, vous devez attendre que la version 5 soit disponible plus tard dans le mois.

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Pour le module T3

Vous pouvez préparer les déclarations T3 de l’année courante et de toutes les années précédentes, et utiliser le module de l’année suivante jusqu’à la date d’expiration (le 31 décembre). À partir du 1er janvier, vous devrez vous procurer la nouvelle licence de l’année d’imposition courante pour travailler dans ce module.

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Pour le module FX

Vous pouvez préparer les déclarations FX de l’année courante et de toutes les années précédentes, et utiliser le module de l’année suivante jusqu’à la date d’expiration (le 31 décembre). À partir du 1er janvier, vous devrez vous procurer la nouvelle licence de l’année d’imposition courante pour travailler dans ce module.

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Scénarios de licence

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Déclarations du Québec

Si vous préparez des déclarations à transmettre à Revenu Québec, vous devez vous procurer une licence supplémentaire, sauf s’il s’agit de déclarations de sociétés. Vous pouvez acheter une licence PayezPourUN pour les déclarations individuelles ou parler à votre représentant commercial pour acheter une mise à niveau de licence pour le Québec. Même si vous n’avez pas accès aux formulaires d’impôt provinciaux, vous pouvez préparer, imprimer et transmettre la déclaration fédérale par la TED.

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