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Utilisez le formulaire Détails sur le bénéficiaire.

by Intuit Dernière mise à jour : 16 février 2023

Le formulaire « Détails du bénéficiaire » sert à entrer les renseignements sur les bénéficiaires d’une fiducie. Les montants figurant sur le formulaire « Détails du bénéficiaire » (Bénéficiaire) sont transférés aux feuillets T3, NR4 et RL16 correspondants. ProFile utilise également les renseignements sur le bénéficiaire pour remplir l’annexe 9 de la déclaration de revenus des fiducies.

Résidence

Un statut de résidence de 0 : Résident transférera des montants de revenus aux feuillets T3 et aux relevés 16 pour une fiducie résidant au Québec. Pour remplir le formulaire NR4Feuillet pour les montants payés ou crédités à des non-résidents, sélectionnez simplement Statut de résidence de 1 : Non-résident sur Détails sur le bénéficiaire.

Attribution

Pour calculer les montants des feuillets, le formulaire « Détails du bénéficiaire » utilise l’information que vous entrez dans la feuille de travail « Attribution ». Sur ce formulaire, vous pouvez choisir :

  • de répartir le revenu de façon égale entre tous les bénéficiaires;
  • d’indiquer un pourcentage pour chacun de ceux-ci sur le formulaire Bénéficiaire; ou
  • Montants fixes versés aux bénéficiaires.

Si aucun bénéficiaire n’est entré dans le fichier, le logiciel conserve automatiquement le revenu dans la fiducie.

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