Transmettre une déclaration T2 par la TED

ProFile facilite la production des déclarations T2 par voie électronique.

Qu’est-ce qui peut être transmis par la TED?

• Déclarations de revenus des sociétés T2 de 2007 à l’année en cours (les déclarations doivent être créées dans le module approprié)
• Redressements T2
• IMPÔTNET CO-17
• IMPÔTNET AT1
• T106
• T1134
• T1135
• T1135 modifié

Consultez notre article d’aide pour connaître les années d’imposition prises en charge par la TED pour les fonctions ci-dessus.

Revoir les justificatifs d’identité existants ou obtenir de nouveaux justificatifs pour la TED

Consultez cet article pour savoir comment obtenir, saisir ou mettre à jour un numéro et un mot de passe de la TED dans ProFile.

Rendre les fichiers admissibles à la TED

L’état d’un fichier de déclaration de revenus change pour Admissible lorsque tous les messages de la TED en suspens sont résolus ou traités dans le vérificateur actif.

Pour vérifier l’état d’un fichier, sélectionnez Propriétés… à partir du menu déroulant Fichier de la barre d’outils supérieure.

L’état d’admissibilité de la déclaration s’affiche.

Consultez la section Effacer les messages du vérificateur actif ci-dessous pour résoudre les messages du vérificateur actif en suspens et rendre la déclaration admissible.

Effacer les messages du vérificateur actif

Le vérificateur actif de ProFile affiche des messages relatifs au fichier de données. Ils comprennent des messages de vérification passifs, des avis, des erreurs de traitement, des champs ayant fait l’objet d’une substitution, des champs auxquels des mémos sont joints, des champs comprenant des marques de révision et des messages concernant la TED.

Des messages d’erreur ou des erreurs pouvant nuire au traitement d’une déclaration s’affichent en rouge.

Accéder au vérificateur actif

Le vérificateur actif est accessible de deux manières :

• Sélectionnez la Vérificateur actif dans la barre d’outils supérieure, ou
• Cliquez avec le bouton droit sur n’importe quel formulaire et sélectionnez l’option Afficher le Vérificateur.

Sélectionner les options du vérificateur actif

Note : Les options configurées pour le vérificateur actif s’appliquent dans tous les modules.

1. Ouvrez ProFile.
2. Sélectionnez Environnement… à partir du menu déroulant Options de la barre d’outils supérieure.
3. Sélectionnez la Vérification onglet; le Options de vérification s’affiche.

Chaque section de la fenêtre des options de vérification présente des sélections par défaut.

Note : Les modules peuvent afficher différents onglets dans le vérificateur actif selon la nature du module, et non selon les paramètres.

Paramètres de préférences

La section Préférences de l’onglet Vérification comprend des paramètres qui ont une incidence sur l’affichage des avertissements.

Note : ProFile recommande de sélectionner l’option Montrer les onglets de vérification afin d’obtenir des commentaires précis ainsi que des indications au sujet des erreurs sur les formulaires.

Paramètres de la section Onglet Sommaire comprend

La section Onglet Sommaire comprend de l’onglet Vérification comprend des options qui s’affichent dans la barre d’outils du vérificateur. Chacune des options sélectionnées affiche les erreurs qui y sont associées dans l’onglet correspondant du vérificateur actif.

Paramètres de la section Empêcher la production

La section Empêcher la production de l’onglet Vérification comprend des options qui empêchent la transmission du formulaire. Les erreurs créées par une violation de ces options doivent être corrigées avant que l’utilisateur puisse transmettre le formulaire.

Paramètres de la section Enlever les messages de révision

La section Enlever les messages de révision de l’onglet Vérification comprend des options qui déterminent les personnes qui peuvent effacer les erreurs d’un formulaire à partir du vérificateur actif.

Note : ProFile recommande qu’au moins une de ces options soit sélectionnée. Sinon, les messages d’erreur dans le vérificateur actif ne peuvent pas être effacés pour permettre la production.

Effacer les messages du vérificateur actif

Les messages d’erreurs s’affichent en rouge dans les onglets du vérificateur actif.

1. Double-cliquez sur un avertissement dans l’onglet. L’erreur est encerclée en rouge dans le formulaire.

2. Corrigez l’erreur (les détails se trouvent dans l’onglet).

Dans certains cas, l’erreur repérée par ProFile peut s’avérer acceptable par le préparateur ou par le client.

Dans une telle situation, la personne désignée dans la section Enlever les messages de révision de l’onglet Vérification peut confirmer ou approuver l’erreur.

Joindre des documents pour la soumission par la TED de déclarations T2

Consultez cet article pour en savoir plus sur les types de pièces jointes et les restrictions.

Obtenir l’autorisation du client

Un client T2 doit signer une copie papier du formulaire T183 et de la déclaration T2 pour consentir à la transmission par la TED.

Transmettre la déclaration T2 par la TED

Lorsque la déclaration est admissible, sélectionnez l’option Transmettre cette déclaration… à partir du menu déroulant TED dans la barre d’outils supérieure.

La déclaration est transmise à l’ARC.

Documents supplémentaires pour la TED

Selon la déclaration transmise, il peut être nécessaire de produire une partie ou la totalité des documents suivants :

• T1134 – Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées
• T1135 – Bilan de vérification du revenu étranger (doit être produit séparément, mais peut être transmis par la TED. Vous pouvez obtenir un formulaire T1135 à remplir sur le site Web de l’ARC.)
• T106 – Déclaration de renseignements sur les opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents
• IMPÔTNET CO-17
• IMPÔTNET AT1
• Joindre un document

Dépannage des erreurs de la TED

Des erreurs peuvent se produire pendant la transmission d’une déclaration T2 par la TED pour diverses raisons. Celles-ci peuvent inclure, sans s’y limiter, ce qui suit :

Soumettre une modification ou un redressement pour une déclaration T2 ou CO-17

Il peut être nécessaire de soumettre une modification ou un redressement pour une déclaration T2, AT1 ou CO-17 qui a déjà été transmise par la TED.

Consultez cet article pour soumettre une modification ou un redressement.