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Feuillets par Internet dans le module FX

by Intuit• Dernière mise à jour : 9 avril 2025

Cet article explique comment transmettre par Internet divers feuillets dans le module FX.

Note : Assurez-vous d’imprimer la confirmation de la transmission qui se trouve sur la page de l’ARC lorsque vous avez terminé. ProFile ne garde aucun relevé des feuillets transmis.

Consultez cet article pour les feuillets du Québec.

Configurer les justificatifs d’identité de transmission

Avant de commencer, assurez-vous que vos justificatifs d’identité de production sont entrés. Un numéro de préparateur n’est plus nécessaire, mais vous aurez besoin d’un ID Rep, d’un numéro de fiducie, d’un numéro d’entreprise ou d’un numéro de compte de non-résident. Consultez notre article sur la saisie des justificatifs d’identité de production pour les modules FX et T3.

Production des feuillets

Sélectionnez le type de production de déclaration que vous désirez produire :

Note : Seule la production des feuillets de l’année courante est prise en charge dans ProFile pour l’instant.

  1. Ouvrez une déclaration FX dans ProFile.
  2. Assurez-vous qu’il n’y a pas d’erreurs non résolues sous l’onglet Vérificateur de support magnétique .
  3. Accédez à la section de la déclaration portant sur les renseignements (Info).
  4. Sélectionnez Oui à la question Transmettez-vous les feuillets par Internet?

nouveaux feuillets par internet fr.png

Note :L’option pour les feuillets par Internet ne serapasaffiché, si vous n’avez pas répondu « oui ».

  1. Dans la barre d’outils supérieure, sélectionnez l’option Propriétés à partir du menu déroulant Fichier.
  2. Consultez la section État du feuillet dans la colonne TED . Réglez l’état du feuillet du type du feuillet que vous produisez àPrêt pour la production.

Une carte indiquant l’emplacement du bureau le plus près.

  1. Dans la barre d’outils supérieure, sélectionnez l’option Transmettre des feuillets fédéraux ou une déclaration T5013 à partir du menu déroulantTED .
  2. Sélectionnez le feuillet dont l’état indique Prêt à transmettre.

Nouvelle fenêtre de production des feuillets FR.jpg

  1. Sélectionnez Suivant. Si vous ne voyez pas Suivant, vérifiez de nouveau s’il y a des erreurs MM dans le Vérificateur. Une fois que vous avez sélectionné Suivant, le fichier XML est généré.
  2. Lisez l’avis de non-responsabilité et cliquez sur le bouton J’accepte au bas de la page pour consentir à la transmission du fichier XML.

image (90).png

  1. Entrez lenuméro de compteetle code d’accès Web sur la page du portail de l’ARC. Cliquez sur le boutonConnexion. Le fichier XML est transmis à l’ARC.

Note : En raison d’une modification des exigences de l’ARC, le numéro de compte doit être saisi manuellement. Il doit correspondre au numéro utilisé pour créer le fichier XML dans la fenêtre Options de production par voie électronique .

image (88).png

  1. Nous vous recommandons d’imprimer la confirmation que vous recevez.
  1. Ouvrez une déclaration FX dans ProFile.
  2. Accédez au formulaire Info de la déclaration.
  3. En cas de modification, apportez les modifications nécessaires au feuillet. En cas d’annulation, ne modifiez pas les montants sur les feuillets annulés; Un feuillet annulé doit conserver les montants originaux soumis à l’ARC. L’ARC fera les redressements nécessaires et annulera les montants.

 Note : pour chaque feuillet, indiquez-le comme A Modifié ou C Annulé dans la section du code de déclaration.

  1. Sélectionnez Oui à la question Transmettez-vous les feuillets par Internet?

nouveaux feuillets par internet fr.png

Note : L’option des feuillets par Internet ne s’affiche que si la case Oui est sélectionnée.

  1. Dans la barre d’outils supérieure, sélectionnez l’option Propriétés à partir du menu déroulant Fichier.
  2. Consultez la section État du feuillet dans la colonne TED . Réglez l’état du feuillet àPrêt pour la production :

Une carte indiquant l’emplacement du bureau le plus près.

  1. Dans la barre d’outils supérieure, sélectionnez l’option Transmettre des feuillets fédéraux ou une déclaration T5013 à partir du menu déroulantTED .
  1. Sélectionnez un feuillet dont l’état indiquePrêt à transmettre. Notez qu’il ne doit pas y avoir d’erreurs MM; sinon, vous ne verrez pas le bouton Suivant .
  2. Dans le menu déroulant Type de données, sélectionnez Modifié ou Annulé.

feuillets avec photo modifiés fr.png

  1. Sélectionnez Suivant. Vous recevez un message indiquant que votre déclaration est en cours de traitement.
  2. La fenêtre de transmission à l’ARC s’affiche automatiquement. Lisez l’avis de non-responsabilité et sélectionnezJ’acceptede autoriser la transmission du fichier XML.

image (90).png

  1. Entrez le numéro de compte et le code d’accès Web. Sélectionnez le bouton Suivant.

Note : En raison d’une modification des exigences de l’ARC, le numéro de compte doit être saisi manuellement. Il doit correspondre au numéro utilisé pour créer le fichier XML dans la fenêtre Options de production par voie électronique .

Le fichier XML est transmis à l’ARC.

image (88).png

13. Vous recevez ensuite une confirmation. Nous vous recommandons de l’imprimer

Modifier l’emplacement de tous les fichiers XML générés

  1. Dans la barre d’outils supérieure, sélectionnezOptions…à partir du menu déroulantTED. La fenêtreOptions de production par voie électroniques’affiche.
  2. Sélectionnez l’optionT3/FXdans le menu de gauche.

Les fichiers XML sont actuellement enregistrés sous l’emplacement indiqué dans la sectionRépertoire XML.

Un écran d'ordinateur affichant une tabulateur sur un ordinateur.

  1. Sélectionnez Parcourir et accédez au nouvel emplacement pour l’enregistrement des fichiers XML.
  2. Cliquez sur OK.

Vous avez terminé l’enregistrement du nouvel emplacement.

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