Messages d’erreur 2123 ou 90312 de la TED de l’ARC dans le module T1 de ProFile

Les utilisateurs de ProFile peuvent faire l’expérience de l’erreur TED 2123 de l’ARC pour la déclaration T1.

Le message d’erreur peut se lire comme suit :

Les données saisies dans ce champ ne sont pas valables aux fins de traitement. Un nombre maximal a été défini pour les valeurs saisies dans les codes de champ. Pour la plupart des champs, la longueur maximale est de neuf caractères. Cette erreur pourrait être causée par un délimiteur manquant, comme le symbole « * » indiquant la fin du code de champ et sa valeur.

Le message d’erreur peut également se lire comme suit :

 2123 : Votre client n’a plus le droit de réclamer le paiement en trop d’assurance-emploi (AE), car cette déclaration est produite plus de trois ans après la fin de l’année d’imposition.

Cause : L’erreur indique un paiement en trop à l’assurance-emploi (AE) calculé sur une déclaration avec remboursement frappé de prescription.

Les utilisateurs de ProFile peuvent aussi faire l’expérience de l’erreur TED 90312 de l’ARC pour la déclaration T1.

Le message d’erreur se lit généralement comme suit :

Message d’erreur : Échec.  ARC : 90312 : L’une des situations suivantes s’applique à la déclaration de votre client :

1) La province de résidence est le Québec – La ligne 312 pour des cotisations à l’AE plus la ligne 450 pour le paiement en trop d’AE n’est pas égale à la ligne 5028 pour le total des cotisations à l’AE.

2) La province ou le territoire de résidence est autre que le Québec et la somme des champs 312/5026 pour les cotisations à l’AE et du champ 450 n’est pas égale à la somme des montants saisis pour les cotisations au RPAP retenues sur tous les feuillets de renseignements au champ 5027 et des montants saisis pour le total des cotisations à l’AE retenus sur tous les feuillets de renseignements au champ 5028.

Solutions

Remplacez le paiement en trop par la valeur 0 (ce qui revient à ne pas demander le remboursement du paiement en trop).

Vous devez aussi rectifier le montant demandé à l’annexe 1 (ligne 312) et dans le champ 5028, à l’écran de la TED. Autrement, l’erreur s’y affiche également.

Solution s’il y a un seul feuillet T4

Rectifiez le montant des cotisations à l’AE sur le feuillet T4 (case 18) par le bon montant, comme il est recommandé dans le message d’avertissement.

Par exemple, si le montant requis est de 470,00 $ et que le feuillet T4 indique 490,00 $, le montant indiqué à la case 18 devrait être remplacé par 470,00 $.

Le problème pourrait s’avérer plus difficile à régler s’il y a plus d’un feuillet T4, puisque vous devez alors tenir compte du total des cotisations à verser à l’AE.

Solution s’il y a plus d’un feuillet T4

1. Remplacez le montant à la ligne 450 de la déclaration T1 par 0.
2. Remplacez le montant à la ligne 312 de l’annexe 1 par le montant qui se trouve à la ligne 10 du formulaire T2204.
3. Remplacez le montant à la ligne 5028 du formulaire T1TED par le montant qui se trouve à la ligne 10 du formulaire T2204.

Si les substitutions ci-dessus ont échoué…

1. Annulez les entrées directes et réduisez les montants du RPC et de l’AE sur les feuillets T4 à 0.
2. Tentez de transmettre la déclaration par la TED à nouveau.