Le module T1 ne contient pas de formulaire lié au revenu NR4 (non-résident)

Il y a des cas où le revenu déclaré dans un feuillet NR4 doit être déclaré sur la déclaration T1 :

• Le préparateur doit déterminer si une déclaration T1 est requise.
• Le préparateur doit déterminer la déclaration T1 à soumettre.
• Le préparateur doit déterminer comment déclarer le revenu.
• ProFile T1 vous permet de préparer toute déclaration de résidente ou de non-résident requise.

Entrer un revenu figurant sur un feuillet NR4 dans ProFile

Exemple de solution

1. Indiquez le code de revenu à la case 14 du feuillet NR4 (p. ex. ,26).

2. Passez en revue la description associant le feuillet NR4 à un feuillet de renseignements correspondant dans le module T1.

3. Appariez le code de revenu de la case 14 au formulaire correspondant dans ProFile.

Par exemple, si la case 14 indique 26 et que la description du code de revenu 26 est Paiements périodiques d’un FERR, Le formulaire correspondant serait alors T4RIF.

No. de référence

• Si vous avez besoin de renseignements sur les déclarations de non-résidents, consultez le guide de l’ARC .ici.
• Le guide de l’impôt sur le revenu général de l’ARC est ici.