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Erreurs IMPTNET AT1

by Intuit• Dernière mise à jour : 22 février 2023

Vous trouverez ci-dessous une liste d’erreurs AT1 ImpôtNet courantes.

Nombre	Valeur	Description
10001	Le système n’est pas disponible présentement. Veuillez réessayer plus tard.	Arrêt du système pour maintenance.
10010	Le format de la déclaration n’est pas valide. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	Le fichier XML de la déclaration n’est pas valide ou n’est pas formaté correctement. Le texte proviendra du validateur XSD.
10020	Il manque un ou plusieurs postes obligatoires dans la déclaration. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	Le fichier XML de la déclaration ne comporte pas d’articles jugés obligatoires pour tous les déclarants. Cela inclut CAN (AT1 ligne 034), TYE (AT1 ligne 037) et les postes obligatoires dans la section 3.3.6 Liste des annexes EDI.
10025	Il manque un ou plusieurs postes obligatoires du fournisseur de services tiers dans la déclaration. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	Le fichier XML de la déclaration ne comporte pas d’articles jugés obligatoires pour le fournisseur de services tiers, tel qu’indiqué à la section 3.3.6 – Liste des échéanciers EDI. Cela inclut les éléments obligatoires conditionnels. Par exemple, si le tiers L’indicateur de service (ligne 017) est réglé à « 1 », la dénomination sociale de l’organisation (ligne 019) doit être incluse dans le fichier XML. Si le pays (ligne 061) est réglé à « CA », la province et le code postal (lignes 057 et 059) doivent être inclus dans le fichier XML.
10030	Cette déclaration contient des postes en double. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	La déclaration contient des articles en double.
10050	Il manque des annexes obligatoires dans cette déclaration. Les annexes 000 et EDI doivent être soumises. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	La déclaration doit inclure les deux annexes « 000 » et « EDI ».
10055	Cette déclaration contient des doublons pour l’annexe xxx. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	La déclaration ne doit pas contenir d’annexes en double.
10060	La ligne de l’échéancier {0} contient des éléments non valides. caractère. Veuillez vérifier les détails du déclarant ou communiquer avec votre fournisseur de logiciel.	La déclaration ne doit pas contenir de caractères non valides. Voir la section 3.2.1.18 pour la liste des caractères admissibles.
20010	Votre logiciel n’est pas valide. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	Le code de certification du logiciel est expiré, n’est pas valide ou ne correspond pas à la ligne 005 de l’AT1.
20011	La version du service Web doit être indiquée. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	La version du service Web est obligatoire.
20012	La version du logiciel doit être indiquée. Veuillez communiquez avec le développeur de votre logiciel.	La version du logiciel est obligatoire.
20013	Le numéro de série du logiciel doit être indiqué. Veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	Le numéro de série du logiciel est obligatoire.
20015	Votre logiciel n’est pas homologué pour soumettre une déclaration se terminant cette année d’imposition. Veuillez vérifier la fin de l’année d’imposition à la ligne 037 de l’AT1. Si la fin de l’année d’imposition est la bonne, veuillez communiquer avec le développeur de votre logiciel.	La fin de l’année d’imposition n’est pas dans la période de fin d’année d’imposition attestée en vertu du code de certification de logiciel en question.
20020	Votre logiciel n’est pas certifié pour soumettre des modifications retours.	Le code de certification du logiciel n’est pas valide pour les déclarations modifiées.
20030	Le format du numéro de compte d’entreprise de l’Alberta est non valide. Veuillez vous assurer qu’un numéro à 9 ou 10 chiffres est fourni pour AT1 ligne 034.	Le format du numéro de compte d’entreprise n’est pas valide.
20035	Le numéro de compte d’entreprise de l’Alberta ne existent dans la base de données de la Tax and Revenue Administration. Veuillez vérifier le numéro de compte sur la ligne 034 d’AT1.	Numéro de compte d’entreprise non valide.
20040	Le format de fin d’année d’imposition n’est pas valide. Veuillez vous assurer que la ligne 037 d’AT1 est dans le format AAAAMMJJ.	Le format de fin d’année d’imposition n’est pas valide.
20045	La fin de l’année d’imposition ne peut pas être dans le futur. Veuillez vérifier la fin de l’année d’imposition à la ligne 037 de l’AT1.	Date de fin de l’année d’imposition ultérieure.
20050	Cette déclaration ne peut pas être acceptée parce qu’une déclaration portant le même numéro de compte de société de l’Alberta et la même date de fin d’année d’imposition ont déjà été produites et qu’il ne s’agit pas d’une modification.	La combinaison CAN/Date de fin de l’année d’imposition a déjà été soumise (soumission en double) et cette déclaration n’est pas une modification. (ligne 071 de l’EDI = « 1 »). La soumission en double de déclarations modifiées déclenchera également ce message d’erreur.
20052	Cette déclaration ne peut pas être acceptée parce qu’une déclaration portant le même numéro de compte de société de l’Alberta et la même fin d’année d’imposition est en cours.	Numéro de compte de la société/Date de fin de l’année d’imposition combinaison a déjà été soumise (soumission en double).
20055	Cette déclaration contient des annexes XXXX qui ne peuvent pas être soumises par voie électronique. Veuillez soumettre la déclaration et toutes les annexes en format papier à Tax and Revenue Administration, 9811-109 St, Edmonton AB, T5K 2L5, ou par télécopieur au 780-427-0348.	Annexe(s) non valide(s) pour le CCN soumis. XXXX = liste séparée par des virgules des horaires non valides (13, 15, etc.)
20060	Pour une année d’imposition se terminant avant le 1er octobre 2013, les déclarations avec annexes de rapprochement des revenus (12 à 21) ne peuvent pas être soumises par voie électronique. Veuillez soumettre la déclaration et toutes les annexes en format papier à Tax and Revenue Administration, 9811-109 St, Edmonton AB, T5K 2L5, ou par télécopieur au 780-427-0348.	Annexes de rapprochement des revenus non valides pour la CSC soumise.
20065	L’indicateur de fournisseur de services tiers est manquant ou non valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. L’indicateur de fournisseur de services tiers doit être 1 (pour Oui) ou 2 (pour Non).	L’indicateur de fournisseur de services tiers doit être « 1 » ou « 2 » (1 = oui; 2 = non)
20070	La dénomination sociale de l’organisation n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. La dénomination sociale de l’organisation ne doit pas dépasser 70 caractères et doit être fournie pour un fournisseur de services tiers.	Dénomination sociale pour le service tiers fournisseur seulement, doit être inférieur à 70 caractères.
20075	Le nom d’exploitation de l’organisation n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le nom d’exploitation de l’organisation ne doit pas dépasser 70 caractères.	Le nom commercial de l’organisation doit être dans maximum de 70 caractères.
20080	Le type d’organisation n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le type d’organisme doit être SOCIÉTÉ, SOCIÉTÉ ou INDIVIDUEL.	Type d’organisation obligatoire; doit être « SOCIÉTÉ », « SOCIÉTÉ » ou « INDIVIDU ».
20085	Le prénom du contact n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le prénom de la personne-ressource doit être indiqué et ne doit pas dépasser 35 caractères.	Prénom de la personne-ressource obligatoire; doit être dans les maximum de 35 caractères.
20090	Le nom de famille du contact n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le nom de famille de la personne-ressource doit être indiqué et ne doit pas dépasser 35 caractères.	Nom de la personne-ressource obligatoire; doit être dans les maximum de 35 caractères.
20095	Le poste n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le poste doit être indiqué et ne doit pas dépasser 40 caractères.	Poste obligatoire; doit être inférieur à 40. caractères.
20100	Le numéro de téléphone n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le numéro de téléphone doit être composé d’un minimum de 10 chiffres et d’un maximum de 15 chiffres.	Numéro de téléphone obligatoire; doit être d’au moins 10 chiffres maximum de 15 chiffres numériques.
20105	Le numéro de télécopieur n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le numéro de télécopieur doit avoir un minimum de 10 chiffres et un maximum de 15 chiffres.	Le numéro de télécopieur doit comporter au moins 10 chiffres. 15 chiffres numériques.
20110	L’adresse courriel n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Une adresse courriel dans un format valide doit être fournie et ne doit pas dépasser 50 caractères.	Adresse courriel obligatoire; doit être dans un format valide et dans un maximum de 50 caractères.
20115	La ligne d’adresse 1 n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. La ligne d’adresse 1 doit être indiquée et ne doit pas dépasser 35 caractères.	La ligne d’adresse 1 est obligatoire; doit être dans la limite 35 caractères.
20120	La ligne d’adresse 2 n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. La ligne d’adresse 2 ne peut pas être la même que la ligne d’adresse 1 et ne doit pas dépasser 35 caractères.	La ligne d’adresse 2 ne peut pas dupliquer la ligne d’adresse 1 et ne doit pas dépasser 35 caractères.
20125	La ville n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. La ville doit être indiquée et ne doit pas dépasser 35 caractères.	Ville obligatoire; doit être inférieur ou égal à 35 caractères.
20130	La province n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. La province ou l’État ne correspond pas au pays. Laissez le champ Province vide si le pays n’est ni le Canada ni les États-Unis.	Valeur valide du tableau des provinces si le pays est É.-U. ou Canada; sinon, laissez le champ vide.
20135	Le code postal n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le code postal doit être en format canadien (A9A 9A9) ou américain (5 chiffres ou 9 chiffres). Laissez le code postal vide si le pays n’est pas Canada ou États-Unis.	Le code postal doit être en format canadien (A9A). 9A9) ou US (5 chiffres ou 9 chiffres). Pour tout autre pays, le champ doit être vide.
20140	Le pays n’est pas valide. Veuillez vérifier les détails du déclarant. Le pays doit être indiqué dans un code à deux caractères valide et accepté par Postes Canada.	Pays obligatoire; doit être une valeur valide de tableau des pays.
20145	Contient des caractères non valides. Veuillez vérifier les détails du déclarant ou communiquer avec votre fournisseur de logiciel.	Le caractère doit être une valeur valide provenant des codes ASCII. admissible pour l’Alberta (section 3.2.1.18).
20150	Une description des changements est fournie. L’indicateur de déclaration modifiée doit = 1	Si une description des changements est fournie, L’indicateur de rendement doit être égal à 1.
20155	Indicateur de déclaration modifiée = 1, Description des changements doit être fournie et ne doit pas dépasser 100 caractères.	Si l’indicateur de déclaration modifiée est égal à « 1 », la description des changements est obligatoire et ne doit pas dépasser 100 caractères.
20160	Indicateur de déclaration modifiée=1, mais aucune déclaration antérieure n’a été reçue pour ce CAN &TYE.	La combinaison CAN/Date de fin d’année d’imposition n’a pas été évalués au préalable.

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