Notes :
- Cet article s’applique uniquement aux déclarations T1 produites à compter de l’année d’imposition 2016.
- Cet article s’applique uniquement aux conjoints qui disposent d’une résidence principale partagée.
Les préparateurs pourraient recevoir une erreur en répondant « Oui » à la question Avez-vous disposé d’un bien ou de biens en [année] pour le(s)quel(s) vous demandez une exemption pour résidence principale?
L’erreur est causée par le fait d’entrer des renseignements inutiles dans la déclaration d’un conjoint .S3 Résidence principale détail formulaire. Les renseignements nécessaires sont fournis dans la déclaration T1 du contribuable.
Le présent article montre comment corriger cette erreur, répondre par l’affirmative à la question pertinente et remplir les formulaires nécessaires correctement.
Résolution
Pour résoudre cette erreur, supprimez les renseignements inutiles et les colonnes remplies dans la déclaration de votre conjoint S3 Résidence principale détail formulaire.
- Supprimez les renseignements inutiles dans les champs remplis.
- Cliquez avec le bouton droit sur le champ.
- Sélectionner Supprimer une colonne; La colonne est supprimée.
L’erreur devrait maintenant être corrigée.
Indiquez correctement la disposition de la résidence principale
Sur le formulaire T1, repérez l’option suivante (pour le « conjoint 1 ») :
Si vous répondez par l’affirmative, remplissez la section sur la résidence principale du formulaire A3 ,Gains (ou pertes) en capital pour le conjoint 1 en sélectionnant l’une des trois options relatives à la vente de la propriété :
Remarque : Pour de plus amples renseignements sur ce qui constitue une résidence principale, consultez le chapitre 6 du document de l’ARC, qui se trouve sur le Gains en capital – [Année courante].
Après avoir fait la sélection appropriée, le préparateur doit remplir la S3 Résidence principale détail pour le conjoint 1, en entrant les renseignements requis dans la Montant y compris les pourcentages de vente déclarés par les conjoints 1 et 2, ainsi que l’information sur la propriété, comme le nom de la rue, l’année d’acquisition, etc.
Dans cet exemple, le préparateur a établi le pourcentage de la vente déclaré par les conjoints 1 et 2 à 50 % chacun.
Le préparateur ouvre le formulaire T1 du conjoint 2 et sélectionne la Oui dans la question ,Avez-vous disposé d’un bien ou de biens en [année] pour le(s)quel(s) vous demandez une exemption pour résidence principale?.
Le préparateur remplit l’annexe A3 ,Gains (ou pertes) en capital pour le conjoint 2, en sélectionnant la même désignation pour la propriété que pour le conjoint 1.
Le Produit de disposition les champs sont remplis selon les pourcentages indiqués dans la Résidence principale détail formulaire pour les conjoints 1 et 2.
Le préparateur ne remplit pas un Résidence principale détail formulaire pour conjoint 2; les renseignements nécessaires ont été fournis dans celui du conjoint 1.