Des utilisateurs de ProFile reçoivent le message d’erreur « Le contenu de l’élément ’NocontroleDecl’ est incomplet »

Certains utilisateurs de ProFile pourraient rencontrer l’erreur suivante :

Le contenu de l’élément « No ControleDecl » est incomplet. Liste des éléments possibles attendus : 'NoPrep».

Cause

Cette erreur est causée par un justificatif d’identité manquant.

Solution si la déclaration est produite sur papier

1. Allez à l’onglet Info de la déclaration.
2. Accédez à la section Québec .
3. Sélectionnez Nonà la question «Transmettre cette déclaration par la TED?».

Solution si vous transmettez des déclarations par voie électronique

Revenu Québec exige une application distincte pour les justificatifs d’identité d’ImpôtNet pour soumettre une déclaration TP1. Si vous n’avez pas les justificatifs d’identité de Revenu Québec, communiquez avec Revenu Québec pour obtenir un numéro ImpôtNet Québec et un code d’accès avant de tenter la solution suivante.

1. Sélectionnez TED , puis Options… La fenêtre Options de production par voie électronique s’affiche.
2. Sélectionnez T1, puis sélectionnez TP1 Internet.
3. Entrez les valeurs pour le No de préparateur ARC, No ImpôtNet QCet Code d’accès.
4. Cliquez sur OK après avoir additionné les valeurs.

L’erreur devrait être corrigée.