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Erreurs ImpôtNet Québec les plus courantes

by Intuit• Dernière mise à jour : 11 février 2025

Cet article répertorie les erreurs qui vous aideront à résoudre les problèmes les plus fréquents.
pour ImpôtNet Québec.

Cet article répertorie les erreurs de

TP1
CO-17
TP-646
FX/Q

Erreurs TP1

Erreur	Description	Solution
T3BBAS45	Une transmission est déjà en cours pour cette déclaration de revenus. Cette erreur est causée par la protection de Revenu Québec mise en œuvre pour éviter une foule de déclarations au moyen de la transmission de plusieurs déclarations de façon consécutive.	L’envoi à Revenu Québec ne fonctionne qu’après la réception d’un avis de cotisation.
T3BAAS11	Le code et le mot de passe du préparateur sont manquants ou incorrects.	Sélectionnez Options dans le menu déroulant TED de la barre d’outils supérieure. Sélectionnez TP1 Internet sous T1. Assurez-vous que les justificatifs d’identité sont à jour, puis allez au formulaire Info . Dans la section Information du préparateur , cliquez avec le bouton droit et sélectionnez Mettre à jour l’information du préparateur.
T3BBAS11		Chaque transmission doit être unique en raison de la combinaison du préparateur et de la valeur entrée dans la balise NoTrans.
T3BBAS07	Le préparateur n’est pas autorisé à transmettre la déclaration de revenus et n’a pas de numéro de TED.	Sélectionnez Options dans le menu déroulant TED de la barre d’outils supérieure. Sélectionnez TP1 Internet sous T1. Entrez le numéro ImpôtNet Québec dans les champs No de préparateur ARC et No IMPÔTNET QC.
T3BAAS12	La combinaison du numéro de préparateur et du code d’accès ne correspond pas aux bases de données de Revenu Québec et le nombre de tentatives infructueuses est dépassé. Semblable mais différente de l'erreur T3BBAS12.	La déclaration de revenus a été transmise plus de cinq fois. Par conséquent, le déposant ne peut plus transmettre de déclarations. Communiquez avec Revenu Québec pour obtenir le déblocage.
T3BBAS12	Semblable, mais différente de l'erreur T3BAAS12.	La déclaration de revenus a déjà été envoyée et acceptée.
T3BBBS01	Le numéro d’identification n’est pas valide (TP80-NEQ, case 22).
T3BBAS04	Il y a des caractères invalides dans la déclaration de revenus provinciale (TP1).	Cela est attribuable à des substitutions dans la déclaration ou dans le format de langue. Changez votre langue à Français dans le panneau de configuration de votre ordinateur sous Région.
T3BAAS19	Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser le service de transmission.	Vérifiez votre code d’accès. Sélectionnez Options dans le menu déroulant TED de la barre d’outils supérieure. Sélectionnez TP1 Internet sous T1. Si le code d’accès est exact, il se peut que l’accès ait été révoqué. Communiquez avec Revenu Québec pour confirmer que c’est le cas.
T3BBAS51	La déclaration n’est pas admissible à la transmission d’une déclaration modifiée.	Il s’agit d’une erreur ReTRANSMETTRE. Confirmez que le formulaire TPF1C est rempli. Confirmez que le formulaire MR69 a été rempli et envoyé à Revenu Québec.
T3BBAS56		Vous ne pouvez pas transmettre une déclaration modifiée parce que la dernière déclaration transmise n'a pas encore été traitée. Attendez que le document original soit traité.
EDI #1		Le client est âgé de moins de 18 ans et n’est pas admissible au crédit pour solidarité (TP1D). Les clients qui ont atteint 18 ans en cours d’année doivent demander le crédit en ligne ou par la poste, et non dans la déclaration de revenus.
# EDI TL1, 2, 3... (100... +)		Des renseignements sont manquants dans les formulaires sur les revenus d’entreprise, la location, la pêche et l’agriculture (T2125, T776, par exemple).
CL00029		L’information est manquante ou les caractères sont erronés dans le relevé 31, le TP1029.LR, le TP1029.TM ou d’autres formulaires semblables.
CL00007		Le numéro d’hébergement ou le numéro du personnel est erroné dans le TP1D (RL31). Il peut également s’agir d’un caractère non valide ou d’une substitution sur un formulaire provincial.
CL00001, 2, 3…		Des renseignements sont manquants ou ont été remplacés dans la section Identification de la TP1.
TPH1016C		Le déclarant doit entrer une description dans le champ 1071 du formulaire TP1TED.
TPH2501C		Le déclarant doit entrer une description dans le champ 2501 du formulaire TP1TED.
TPHT0465		Révisez les calculs entre les lignes 451 et 462. Ils peuvent être remplacés ou ne pas être admissibles à certains crédits (par exemple, RRQ ou TP1AutresCrédits).
TPHT0470		Révisez les calculs entre les lignes 101 à 470. Il s’agit d’une erreur de substitution ou d’arrondissement des chiffres, notamment dans le formulaire TP1P.
TPH0109F	RenoVert – TP-1029.RV, ligne 116, section 2.2 (Déclarations 2019 et précédentes)	Révisez la ligne 34 du formulaire TP1B pour déterminer si elle diffère du montant inscrit par Revenu Québec. Il s’agit d’une substitution, d’un montant transféré par le conjoint ou d’un montant en raison de l’âge.
TPH0207A	Puisque vous avez entré le numéro 01 (Dépenses en tant que travailleur forestier) à la case 206 de la déclaration, vous devez entrer un montant à la ligne 42 du formulaire TP-78, Dépenses d’emploi pour un travailleur forestier.	Assurez-vous qu’il y a un montant dans la case 42 du formulaire TP-78 et que le formulaire TP-78 est rempli. Pour remplir le formulaire TP-78, vous devez également remplir le formulaire fédéral T2200. Cette sélection est automatique dans le formulaire TP64.3, qui est ensuite reporté au formulaire TP78. Vérifiez que la case 1 est cochée Oui sur le TP64.3. Ainsi, vous éviterez d’avoir à effectuer des substitutions sur le formulaire TP78.
HB0B36 (TPHB036B)		Révisez le montant inscrit à la ligne 36 de l’annexe B. Il diffère du résultat que nous avons obtenu pour cette ligne. Révisez toutes les données sur le formulaire TP1Médical.
HB0P54		Vous avez entré un montant à la ligne 54 du formulaire TP1P; il s’agit d’un remplacement ou d’un montant invalide qui doit être corrigé.
HB0250		Cette erreur est causée par une erreur d’arrondissement des chiffres à la case 250 du formulaire TP80. Remplacez le montant à la case 248 avec le bon montant (cents).
RAP250	Il manque des champs dans le TP80.	Corrigez la case 14 du relevé 15; cela n’a aucun effet direct sur la déclaration de revenus.
SCIAN		Le code d’activité économique n’est pas valide ou manquant sur le formulaire T2125.
CQA22T		La date doit correspondre à la fin de l’année courante (p. ex. 2023/12/31 pour une déclaration de 2023) au bas de la fenêtre, à la partie 2.3 des formulaires TP75.2, TP78, TP64.3, etc.
H00Q10		La date de naissance n’est pas admissible.
H00Q01		TP1FC est vérifié, mais il doit y avoir des modifications directes à la déclaration.
A00020		Vous devez changer d’état civil parce que le conjoint est décédé avant l’année d’imposition. Sélectionnez Célibataire plutôt que Veuf. Le conjoint peut être veuf seulement pendant l’année d’imposition du décès.
Une erreur s’est produite lors du traitement de la réponse de l’ARC		Le NEQ est incomplet ou l’information manquante sur le formulaire TPZ 1029.MD.5. Déterminez si le formulaire TP1J, ainsi que les Parties A et B sont remplis, alors qu’il n’est nécessaire de remplir qu’un des deux formulaires. Il se peut que la déclaration de l’année précédente ait déjà été précotisée. Communiquez avec Revenu Québec pour déterminer si c’est le cas.
Une composante nommée DigEfile_NetFileServices existe déjà		Fermez ProFile et rouvrez-le en tant qu’administrateur.
Une composante nommée DigEfile_NetFileServices existe déjà		Fermez ProFile et rouvrez-le en tant qu’administrateur.
Service Web non disponible		Vérifiez que le chemin d’accès de la TED est configuré correctement. Confirmez que vos paramètres Internet sont configurés correctement. Assurez-vous que les paramètres de votre pare-feu ne bloquent pas ProFile.
L'élément du formulaire TP-1D n'était pas valide; l'élément TP_128	Le nombre maximal de formulaires a été dépassé.	Le nombre maximal permis pour la déclaration TP-128 est de 9. Vous devez produire une déclaration sur papier si le nombre de formulaires dépasse cette limite.

TPT000001

Lisez attentivement le message d’erreur afin de déterminer sur quel formulaire l’erreur se produit.

Passez en revue les substitutions. La plupart des substitutions ne sont habituellement pas nécessaires, mais notez que la plupart des entrées sur le formulaire TP1 proviennent du formulaire fédéral T1. Par conséquent, si vous devez effectuer une substitution dans ProFile TP1, vous pouvez d’abord effectuer la modification sur le formulaire fédéral.

Révisez et corrigez les avertissements du vérificateur, y compris les erreurs EDI.

Autres causes possibles :

Erreur	Solution
Le contenu du formulaire TP-1D est incomplet.	Révisez les substitutions dans la TP1 (identification).
L’élément TP-1D_Conjoint est incomplet.	Dans le formulaire TP31, le montant à la case 31 du formulaire TP1 a été remplacé.
L’élément U18 n’est pas valide.	« U » est invalide ou manquant dans le formulaire TP80.
L’élément A56 n’est pas valide.	« A » remplace les données ou les données non valides dans la TP1.
L'élément MD101 n'est pas valide.	Renseignements manquants ou incomplets dans le formulaire TPZ1029.MD.
L’élément YE1 n’est pas valide.	« Y » remplace les données ou les données invalides ou manquantes dans les dépenses d’emploi, par exemple TP64.3 ou TP59.
Le contenu de l’élément « No ControleDecl » est incomplet.	Le code du préparateur est manquant.
L’élément U34 n’est pas valide.	Le formulaire TP80 Activité est couvert; il doit s’agir d’une profession libérale ou d’une commission. Changez la valeur dans le formulaire T2125.
L’élément Z34 n’est pas valide.	Des renseignements invalides ou manquants dans le formulaire TP128 ou TP80, par exemple.
L’élément P_128 n’est pas valide.	Information invalide ou manquante dans la description du haut ou de la partie associée au bas.
L’élément HA5A n’est pas valide.	La valeur « qc » n’est pas valide. La province sur le formulaire Info doit être en majuscules (p. ex., QC).
L’élément T681 n’est pas valide.	Un caractère non valide a été saisi dans un formulaire provincial (p. ex., TP1T).
L’élément TP443 n’est pas valide.	Le montant de la déclaration TP1Impôts ne doit pas être en cents, mais il doit être arrondi au dollar le plus près.
L'élément TP2363 n'est pas valide.	Remplacez le nombre de jours à 365 dans le formulaire TP350.1.

Si vous ne pouvez pas déterminer quel formulaire cause le problème, enregistrez une nouvelle copie de la déclaration et supprimez les formulaires un à un jusqu’à ce que l’erreur disparaît. Cela indique le formulaire à l’origine du problème.

Erreurs CO-17

Erreur	Description	Solution
13960/13962		Exécutez ProFile en tant qu’administrateur, puis vérifiez les codes d’accès désignés en sélectionnant Options dans le menu TED de la barre d’outils supérieure.
13961	« Une erreur technique s’est produite ».	1. Confirmez que vous pouvez imprimer le fichier PDF. Si ce n’est pas le cas, réglez d’abord le problème d’impression. 2. Si vous pouvez imprimer le fichier PDF, assurez-vous que les substitutions sont légitimes. 3. Vérifiez votre version de ProFile et les messages affichés sous l’onglet RDA du vérificateur. 4. Dans Propriétés du fichier, décochez la case « MRQ – Erreur » à chaque tentative de transmission par la TED. Si cette solution échoue, essayez d’archiver les paramètres.
13965	La version de ProFile n’est pas à jour.	Mettez à jour votre version de ProFile.
13966	Les codes d’accès des préparateurs sont manquants, incorrects ou expirés.	Corrigez les codes d’accès du préparateur en sélectionnant Options dans le menu TED de la barre d’outils supérieure.
13978		Vérifiez vos répertoires de TED en sélectionnant Options dans le menu TED de la barre d’outils supérieure. Par exemple, un bon répertoire serait comme suit : C:\[NOM D’UTILISATEUR]\Name\Documents\ MyProfileData\T2Returns\EFILE.
13971	Un caractère non valide figure dans l’un des formulaires provinciaux du Québec.	Vérifier les substitutions.
23519	Les codes ImpôtNet QC et Code d’accès QC sont incorrects ou manquants.
507 à 573	Les caractères dans A100Notes ne sont pas valides.	Copiez et collez les caractères dans un programme RTF comme le Bloc-notes. Corrigez les problèmes de formatage, puis copiez les caractères dans A100Notes (A100Notes).
54570		Joignez les états financiers par HyperDoc.
37644	Selon les dossiers de Revenu Québec, l’entreprise n’a pas de numéro de dossier d’impôt.
37646	L’entreprise n’est pas inscrite auprès de Revenu Québec.	Communiquez avec Revenu Québec pour inscrire la société.
60520/60521	Le nombre d’heures est manquant.	Additionnez les heures dans le champ 7b du formulaire CO771.
Service Web non disponible		Passez en revue votre répertoire de la TED. Vérifiez vos options Internet. Vérifiez les paramètres de votre pare-feu. Assurez-vous que les programmes antivirus ne bloquent pas ProFile.

Erreurs FX/Q

Erreur	Description	Solution
Erreur MM	Le numéro de préparateur est manquant.	Les renseignements sont incomplets dans les champs d’identification. Sélectionnez Options… à partir du menu déroulant TED de la barre d’outils supérieure pour ouvrir la fenêtre d’options.
13966	Numéros de préparateur incorrects ou manquants.	Sélectionnez Options… à partir du menu déroulant TED de la barre d’outils supérieure pour ouvrir la fenêtre d’options. Le code de préparateur provincial (QC) commence par NP et contient 6 chiffres. Le numéro d’identification contient 10 chiffres. • Le numéro de série de tous les relevés doit avoir 9 chiffres. Visitez le site Web de Revenu Québec pour obtenir de l'information sur la façon d'obtenir une série de numéros séquentiels

Erreurs TP646

Le formulaire TP-646 n’est pas transmis par voie électronique à Revenu Québec pour le moment.

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