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Erreurs ImpôtNet Québec les plus courantes

by Intuit• Dernière mise à jour : 27 septembre 2024

Cet article répertorie les erreurs qui vous aideront à résoudre les problèmes les plus courants.
pour le service ImpôtNet du Québec.

Cet article répertorie les erreurs pour

T1
CO-17
TP-646
FX/Q

Erreurs TP1

Erreur	Description	Résolution
T3BBAS45	Une transmission est déjà en cours pour cette déclaration de revenus. Ce problème est causé par la protection par Revenu Québec qui a été mise en place pour éviter une surimpression lors de la transmission de plusieurs déclarations à la fois.	La fonction Renvoyer à Revenu Québec fonctionne seulement après avoir reçu un avis de cotisation.
T3BAAS11	Les codes et les mots de passe du préparateur sont manquants ou incorrects.	Sélectionner Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure. Sélectionner TP1 Internet sous T1. Assurez-vous que les justificatifs d’identité sont à jour, puis accédez à la page Info formulaire. Dans la case Information du préparateur, cliquez avec le bouton droit et sélectionnez Mettre à jour l’information du préparateur.
T3BBAS11		Chaque transmission doit être unique en raison du préparateur et de la valeur saisie dans la colonne NoTrans.
T3BBAS07	Le préparateur n’est pas autorisé à transmettre la déclaration de revenus ou n’a pas de justificatif d’identité pour la TED.	Sélectionner Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure. Sélectionner TP1 Internet sous T1. Entrez le numéro d’ImpôtNet Québec dans les champs Numéro de préparateur ARC et No IMPÔTNET QC.
T3BAAS12	La combinaison du numéro du préparateur et du code d’accès ne correspond pas à celle qui apparaît dans les bases de données de Revenu Québec, et le nombre de tentatives infructueuses est dépassé. Semblable, mais différente de l’erreur T3BBAS12.	La déclaration de revenus a été transmise plus de 5 fois. Par conséquent, il est verrouillé pour toute transmission ultérieure. Communiquez avec Revenu Québec pour déverrouiller votre fichier.
T3BBAS12	Semblable, mais différente de l’erreur T3BAAS12.	La déclaration de revenus a déjà été envoyée et acceptée.
T3BBBS01	Le numéro d’identification n’est pas valide (TP80-NEQ, case 22).
T3BBAS04	Il y a des caractères qui ne sont pas valides dans la déclaration de revenus provinciale (TP1).	Cela est dû à des entrées directes dans la déclaration ou au format de langue. Changer votre langue pour Français du Canada dans le panneau de configuration de votre ordinateur, sous Région.
T3BAAS19	Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service de transmission.	Vérifiez votre code d’accès. Sélectionner Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure. Sélectionner TP1 Internet sous T1. Si le code d’accès est exact, il se peut que l’accès ait été révoqué. Communiquez avec Revenu Québec pour confirmer si c’est le cas.
T3BBAS51	La déclaration n’est pas admissible à la transmission d’une déclaration modifiée.	Il s’agit d’une erreur ReTRANSMETTRE. Confirmez que le formulaire TPF1C est rempli. Confirmez que le formulaire MR69 a été rempli et envoyé à Revenu Québec.
T3BBAS56		Vous ne pouvez pas transmettre une déclaration modifiée parce que la dernière déclaration transmise n’a pas encore été traitée. Attendez que l’original soit traité.
EDI nº 1		Le client a moins de 18 ans et n’est pas admissible au crédit pour solidarité (TP1D). Les clients qui ont eu 18 ans au cours de l’année doivent demander ce crédit en ligne ou par la poste, et non dans la déclaration de revenus.
EDI # TP1, 2, 3… (100… +)		L’information manque dans les formulaires de revenus d’entreprise, de location, de pêche et d’agriculture (T2125, T776, par exemple).
CL00029		Des renseignements sont manquants ou il y a des caractères erronés dans le relevé 31, le formulaire TP1029.LR, le formulaire TP1029.TM ou d’autres formulaires semblables.
CL00007		Le numéro d’hébergement ou de personnel est erroné dans le formulaire TP1D (RL31). Il peut également s’agir d’un caractère non valide ou d’une substitution dans un formulaire provincial.
CL00001, 2, 3…		Des renseignements sont manquants ou substitués dans la section Identification de la déclaration TP1.
TPH1016C		Les déclarants doivent entrer une description dans le champ 1071 du formulaire TP1TED.
TPH2501C		Les déclarants doivent entrer une description dans le champ 2501 du formulaire TP1TED.
TPHB0465		Passez en revue les calculs entre les lignes 451 et 462. Ils peuvent avoir été remplacés ou ne pas être admissibles à certains crédits (p. ex., RRQ ou TP1AutresCrédits).
TPHB0470		Passez en revue les calculs entre les lignes 101 à 470. Il s’agit soit d’une substitution, soit d’une erreur d’arrondissement des chiffres, surtout dans le formulaire TP1P.
TPH0109E	RenoVert – TP 1029.RV, ligne 116, section 2.2 (déclarations 2019 et précédentes)	Passez en revue le montant de la ligne 34 du formulaire TP1B pour déterminer s’il diffère du montant que Revenu Québec a. Il s’agit soit d’une substitution ou d’un montant transféré par le conjoint ou d’un montant pour l’âge.
TPH0207A	Puisque vous avez entré le numéro 01 (Dépenses à titre de travailleur forestier) de la case 206 de la déclaration, vous devez entrer un montant à la ligne 42 du formulaire TP-78, Dépenses d’emploi pour un travailleur forestier.	Assurez-vous qu’un montant est indiqué à la case 42 du formulaire TP-78 et que le formulaire TP-78 est bien rempli. Pour remplir le formulaire TP-78, vous devez également remplir le formulaire fédéral T2200. Cette copie est automatiquement transférée sur le TP64.3 qui est à son tour transféré sur le TP78. Assurez-vous que la case 1 est cochée Oui sur le formulaire TP64.3. Cela évitera d’avoir à effectuer des substitutions sur le formulaire TP78.
HB0B36 (TPHB036B)		Vérifiez le montant inscrit à la ligne 36 de l’annexe B. Il diffère du résultat que nous avons obtenu pour cette ligne. Révisez toutes les données sur le formulaire TP1Médical.
HB0P54		Vous avez entré un montant à la ligne 54 du formulaire TP-1. soit un montant de remplacement ou un montant invalide qui doit être corrigé.
HB0250		Ce problème est causé par un arrondissement des chiffres à la case 250 du formulaire TP80. Remplacez le montant à la case 248 par le bon montant (cents).
HBI250	Des champs sont manquants dans le formulaire TP80.	Corrigez la case 14 du relevé 15. Cela n’a aucun effet direct sur la déclaration de revenus.
SCIAN		Code d’activité économique invalide ou manquant sur le formulaire T2125.
CQA22T		La date doit être la fin de l’année courante (p. ex. 2023/12/31 pour une déclaration de 2023) au bas de la partie 2.3 de TP75.2, TP78, TP64.3, etc.
H00Q10		La date de naissance n’est pas admissible.
H00Q01		La déclaration TP1FC est vérifiée, mais des modifications doivent être apportées à la déclaration.
A00020		Vous devez changer l’état civil du conjoint parce que celui-ci est décédé avant le début de l’année d’imposition. Sélectionner Célibataire au lieu de Veuf (veuve). Le conjoint peut être veuf ou veuve pendant l’année d’imposition du décès.
Une erreur s’est produite lors du traitement de la réponse de l’ARC		Le NEQ est incomplet ou des renseignements sont manquants sur le formulaire TPZ 1029.MD.5. Vérifiez si la partie A et la partie B du formulaire TP1J sont toutes deux remplies alors qu’une seule des deux parties devrait l’être. Il est possible que la déclaration de l’année précédente ait déjà été précotisée. Communiquez avec RQ pour déterminer si c’est le cas.
Une composante nommée DigEFile_NetFileServices existe déjà		Fermez ProFile et rouvrez-le à titre d’administrateur.
Une composante nommée DigEFile_NetFileServices existe déjà		Fermez ProFile et rouvrez-le à titre d’administrateur.
Service Web non disponible		Vérifiez que le chemin d’accès à la TED est configuré correctement. Confirmez que vos paramètres Internet sont configurés correctement. Assurez-vous que vos paramètres de pare-feu ne bloquent pas ProFile.
L’élément du formulaire TP-1D était un élément pour enfant non valide.	Le nombre maximal de formulaires a été dépassé.	Le nombre maximal de formulaires permis pour la déclaration TP-128 est de neuf. Vous devez soumettre votre déclaration sur papier si le nombre de formulaires dépasse cette limite.

TPT000001

Lisez le message d’erreur attentivement pour déterminer sur quel formulaire l’erreur se produit.

Passez en revue les substitutions. La plupart des substitutions ne sont habituellement pas nécessaires, mais notez que la plupart des entrées sur le formulaire TP1 proviennent du côté fédéral T1. Par conséquent, si vous devez remplacer le montant de la TP1, confirmez que vous pouvez d’abord apporter la modification sur le formulaire fédéral.

Examiner et réagir aux avertissements du vérificateur, y compris les erreurs EDI.

Autres causes possibles :

Erreur	Résolution
Le contenu du formulaire TP-1D est incomplet.	Vérifier les substitutions dans le formulaire TP1 (Identification).
L’élément TP-1D_Conjoint est incomplet.	TP31, la case 31 de la TP1 a été remplacée.
L’élément U18 est invalide.	« U » invalide ou manquant dans le formulaire TP80.
L’élément A56 est invalide.	La ligne « A » remplace les données ou les données invalides dans la déclaration TP1.
L’élément MD101 est invalide.	Information manquante ou incomplète dans le formulaire TP-Z1029.MD.
L’élément YE1 est invalide.	« Y » remplace les données invalides ou manquantes dans les dépenses d’emploi, par exemple les formulaires TP64.3 ou TP59.
L’élément « NoCtrleDeclar » a un contenu incomplet « Noprep ».	Le code du préparateur est manquant.
L’élément U34 est invalide.	L’activité du formulaire TP80 est couverte; il doit s’agir d’une profession libérale ou d’une commission. Changez la valeur dans le formulaire T2125.
L’élément Z34 est invalide.	Des renseignements invalides ou manquants dans les formulaires TP128 ou TP80, par exemple.
L’élément P_128 est invalide.	Des renseignements invalides ou manquants dans la description du haut ou de la partie associée au bas.
L’élément AA5A est invalide.	La valeur « qc » n’est pas valide en tant qu’entrée. La province indiquée Info Le formulaire doit être en majuscules (p. ex. ,Québec).
L’élément T681 est invalide.	Un caractère invalide est entré dans un formulaire provincial (p. ex., TP1T).
L’élément TP443 est invalide.	La valeur du formulaire TP1Impôts ne doit pas être en cents mais doit être arrondie au dollar le plus près.
L’élément TP2363 est invalide.	Remplacez le nombre de jours par 365 dans le formulaire TP-350.1.

Si vous n’arrivez pas à déterminer quel formulaire est à l’origine du problème, enregistrez une nouvelle copie de la déclaration et supprimez les formulaires individuellement jusqu’à ce que l’erreur disparaît. Cela indique quel formulaire est à l’origine du problème.

Erreurs CO-17

Erreur	Description	Résolution
13960/13962		Exécutez ProFile en tant qu’administrateur, puis vérifiez les codes d’accès désignés en sélectionnant Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure.
13961	« Une erreur technique s’est produite ».	Passez en revue votre version de ProFile et les messages dans la section RDA du Vérificateur.
13965	La version de ProFile n’est pas courante.	Mettez à jour votre version de ProFile.
13966	Les codes d’accès du préparateur sont manquants, incorrects ou expirés.	Corrigez les codes d’accès du préparateur en sélectionnant Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure.
13978		Vérifiez vos dossiers de la TED en sélectionnant Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure. Par exemple, un répertoire approprié ressemblerait à C :\[NOM D’UTILISATEUR]\Nom\Documents\ MyProFileData\T2Returns\EFILE.
13971	Caractère non valide dans l’un des formulaires du Québec.	Vérifier les substitutions.
23519	Les codes d’ImpotNet et de code d’accès du Québec sont incorrects ou manquants.
507 à 573	Les caractères dans A100Notes sont invalides.	Copiez et collez les caractères dans un programme RTF comme Bloc-notes. Corrigez tout problème de formatage et copiez à nouveau les caractères dans A100Notes (A100Notes).
54570		Joignez les états financiers par HyperDoc.
37644	Selon les dossiers de Revenu Québec, la société ne détient pas de numéro de déclaration d’impôt.
37646	La société n’est pas inscrite auprès de Revenu Québec.	Communiquer avec Revenu Québec pour enregistrer l’entreprise.
60520/60521	Le nombre d’heures est manquant.	Additionnez les heures dans le champ 7b du formulaire CO771.
Service Web non disponible		Passez en revue votre dossier TED. Passez en revue vos options Internet. Vérifiez les paramètres de votre pare-feu. Assurez-vous qu’aucun programme antivirus ne bloque ProFile.

Erreurs FX/Q

Erreur	Description	Résolution
Erreur MM	Le numéro de préparateur est manquant.	Les renseignements sont incomplets dans les champs d’identification. Sélectionner Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure pour ouvrir la fenêtre d’options.
13966	Numéros de préparateur erronés ou manquants.	Sélectionner Options en vertu de la TED dans la barre d’outils supérieure pour ouvrir la fenêtre d’options. •Code de préparateur provincial (Québec) commence par NP et comporte 6 chiffres. Le numéro d’identification comporte 10 chiffres. •Numéros de série pour tous les relevés doit comporter 9 chiffres. Consultez le site Web pour obtenir des renseignements sur la façon d’obtenir une série de numéros d’étape.

Erreurs TP646

Le formulaire TP646 n’est pas transmis par voie électronique à Revenu Québec pour le moment.

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