Corrections des calculs à l’annexe 8, à l’annexe 8Q et au formulaire RC381

Note : Tous les préparateurs sont invités à passer à la version 2024.4.1 ou à une version plus récente et à réviser leurs déclarations.

L’ARC a décelé une erreur dans les versions originales de l’annexe 8 (5000-A8), de l’annexe 8Q (5005-A8) et du RC381.

Dans certaines situations, le calcul sur ces formulaires peut entraîner un sous-paiement des cotisations de base au RPC/RRQ et au niveau 1 (ECPP1/EQPP1) et un paiement en trop des cotisations du niveau 2 (ECPP2/EQPP2) là où il y a un sous-paiement.

Ce problème avait une incidence sur le calcul à la ligne 22215 (Déduction pour cotisations bonifiées au RPC ou au RRQ pour le revenu d’emploi) sur les déclarations de revenus.

Nous avons effectué une mise à jour pour corriger ces formulaires. Les lignes suivantes ont été mises à jour et des instructions révisées ont été révisées :

Annexe 8, partie 3, ligne 38 :

• Instruction précédente : « Si la ligne 25 est « 0 », entrez le montant de la ligne 24 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 43. »
• Instruction corrigée : « Si le montant à la ligne 25 est positif ou « 0 », entrez le montant de la ligne 24 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 43. »

Annexe 8Q, Partie 2, ligne 37 :

• Instruction précédente : « Si la ligne 25 est « 0 », entrez le montant de la ligne 24 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 42. »
• Instruction corrigée : « Si le montant à la ligne 25 est positif ou « 0 », entrez le montant de la ligne 24 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 42. »

Annexe RC381 :

• Instructions précédentes : « Si la ligne 68 est « 0 », entrez le montant de la ligne 67 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 86. »
• Instruction corrigée : « Si le montant à la ligne 68 est positif ou « 0 », entrez le montant de la ligne 67 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 86. »