Erreur T3BBAS11 lors d’une tentative de transmission d’une déclaration TP1 par IMPÔTNET

Si ProFile indique que le relevé a déjà été envoyé; cela signifie qu’il y a un problème avec le numéro de contrôle EDI. Les valeurs doivent être réinitialisées et la déclaration doit être à nouveau soumise par IMPÔTNET.

Solution

1. Dans la barre d’outils supérieure de ProFile, sélectionnez TED, puis Options… à partir du menu déroulant.
2. Dans la fenêtre Options de production par voie électronique, sélectionnez l’option Général.
3. Repérez les données dans la section Numéros de contrôle EDI. Chaque fois qu’un relevé TP1 est envoyé, le numéro EDI augmente.
4. Modifiez les valeurs Échange et Groupe dans la section Numéros de contrôle EDI, en maintenant un rapport de multiplication de 10 entre elles. Par exemple, configurez les valeurs à « 50 » et « 500 », respectivement, ou « 500 » et « 5000 ».

5. Sélectionnez OK. Les changements de valeurs sont enregistrés.
6. Transmettez la déclaration TP1 par IMPÔTNET.